CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Mandereau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137238ccd5801467740b392

Cassation

8 février 2001

8 février 2001

Clairval, dont le siège est ..., Le Quincampoix, ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) Feuillarde Rochepinard, dont le siège est ..., 3 / de la société en nom collectif (SNC) Trioreau Mandereau

Source officielle
CC

civ1

613722a5cd580146773ff943

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

.., 2°/ de Mme Myriam X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3°/ de la Société Mutuelle d'assurances des instituteurs de France (MAIF), dont le siège social est ..., 4°/ de la société Maneveau

Source officielle
CC

civ2

60794cbc9ba5988459c46a9f

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Sur le moyen unique : Vu l'article 1384, alinéa 2, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un incendie s'est déclaré dans des palettes de bois entreprosées par la société Trioreau Mandereau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00008

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

ni plus ni moins que la vie d'un parrain de la mafia caché derrière les paillettes et les chiffons" ; "J... n'a jamais travaillé, il a toujours exploité le travail des autres : d'abord comme amant-maquereau

Source officielle
CC

comm

6079d3419ba5988459c580f9

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

X..., membre originaire du groupement foncier agricole de Massereau (le GFA), constitué en décembre 1984, a demandé à celui-ci, peu après, de lui racheter ses parts ; qu'un acte, dressé le 17 mai 1985,

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ac8

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

6 janvier 1993) d'avoir rejeté sa requête tendant à l'annulation des élections des délégués du personnel, premier et second tour, qui ont eu lieu en 1992, dans l'établissement, ..., de la société Mandonneau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR01101

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

X..., dit « Z... » était décrit par les témoins et les victimes comme « le chef des maquereaux » ; qu'il déclarait que les trottoirs de Bulgarie lui appartenaient et s'est montré particulièrement violent

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d46f

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

caractériser, à l'encontre de Y..., d'intention délictueuse ; qu'il n'a pu être démontré que les lots jetés ne concernaient pas des poissons inconsommables ; que l'achat puis la transformation des maquereaux

Source officielle

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Ent. MANDEREAU

SIREN 804213742GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

26/08/2017

Voir →

Dépôts des comptes

Ent. MANDEREAU

SIREN 804213742GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

18/08/2016

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Ent. MANDEREAU

SIREN 804213742GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Activité de paysagiste, participation à tous salons ou toutes activités de foire et autres marchés, visant a développer son activité paysagère ou le négoce de certains produits.

21/09/2014

Voir →

Dépôts des comptes

MENDEZ MANDEREAU

SIREN 538558149GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

05/09/2013

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MENDEZ MANDEREAU

SIREN 538558149GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Modification survenue sur l'administration

27/08/2013

Voir →