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2 résultats pour « Manuel QUESNOT-FILIPPI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a0cd5801467740c37d

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Manuel Filipe X... Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 janvier 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03298

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Z... à son égard, disant qu'il lui avait fait des caresses manuelles dans le dos, l'avait déshabillé, l'avait caressé sur ses parties intimes, lui avait fait "des bisous sur les testicules, le zizi et

Source officielle