.; "aux motifs que l'arbitre de touche, remplaçant de l'équipe de Panjas, avait reconnu qu'il y avait eu une échauffourée avant la fin du match et que le témoin Jean-Marc D... avait dit avoir vu le

Pierre, - l'OFFICE NATIONAL DES FORETS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 23 mars 1995, qui a relaxé Ghislaine Y... et Alexandre Z... des chefs

Alexandre, - Y... Francis, - Z...

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 octobre 1999, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre personne non

Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie contre Alessandra Y..., épouse B..., Daniel X... et Odette

tard, alors qu'elle avait pris une colocation avec Alexandra, celle-ci lui avait avoué que M.

X... en qualité de partie civile, il ressort du dossier de l'information que ces rapports avaient été déposés antérieurement à la constitution de partie civile de Marc X... en date seulement du 30 mars

Alexandre, - Y... Michel, - A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

. ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de pièces de procédure que le 24 juin 1986, Alexandre A..., commerçant en bijouterie, a été victime

Alexandre, - Y...

Jean-Marc, et tendant à l'annulation de l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7e chambre, en date du 30 mars 2004, qui, pour agressions sexuelles et violences aggravées et corruption de mineurs

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 janvier 2021), le 15 mars 2014, la société Novelty France (la société Novelty) a consenti à la société Alexandre III un contrat de location de matériel d'éclairage et de

, le fils de son époux; qu'en affirmant pourtant que Mme Y... ne discutait et ne critiquait pas sérieusement la teneur des attestations produites par son mari, selon lesquelles elle aurait eu de mauvaises

Alexandre X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Alexandre Y..., 4 / Mme Marie, Theodora X..., épouse Y..., demeurant ensemble 20224 Corscia, en cassation d'un jugement rendu le 27 février 2002 par le tribunal d'instance de Corte (contentieux