du tribunal correctionnel d'EPINAL, écartant des exceptions de nullité, et ordonnant un supplément d'information ; 2 - l'arrêt de la même cour d'appel, en date du 10 octobre 1996, qui a condamné Marcel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 septembre 2000, qui, pour délivrance d'attestation ou certificat de complaisance en vue d'obtenir des cartes

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 7 février 1996, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 30 000 francs d'amende et a prononcé une mesure de

informée par un certificat médical du lien possible entre sa maladie et une activité professionnelle est assimilée à la date de l'accident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les ayants droit de Marcel

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 9 août 2000), que, par acte du 30 décembre 1991, un contrat d'affermage a été conclu pour douze ans entre le Syndicat intercommunal d'assainissement de Vernon-Saint-Marcel

B... ; que des perquisitions au domicile des mis en cause n'ont permis de découvrir aucun des objets dont le plaignant a fourni la liste et qu'aucun délit de vol ou de recel ne peut être en l'état retenu

Marcelle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 19 novembre 2001, qui, pour émission de bruits portant atteinte à la tranquillité du voisinage et

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2004, qui, pour administration irrégulière de substances anabolisantes à des animaux destinés à

Roland, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 12 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre Marcel Y... du chef de dénonciation calomnieuse

Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Marcel Labbé.

Y... coupable de favoritisme en matière de marchés publics ; "aux motifs que le marché d'un montant de 2 millions de francs maximum et 600 000 francs minimum passé pour la remise en état des voies

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 2 mars 2000, qui, pour stationnement d'une caravane en méconnaissance des obligations du plan d'occupation des sols de la

Marcel, - Y...

d'un timbre humide au nom de celui-ci; qu' avant l'achèvement des travaux, ce dernier n'a pu continuer à s'acquitter des appels de fonds lancés par Bernard X... ; Attendu que, sur la plainte de Marcel

M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me ODENT, Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur les pourvois formés par : - A...Marcel

Marcel, - X... Pierre, - Y...

de laquelle André X... a été mis en examen du chef de blanchiment par concours à une opération de placement, dissimulation ou conservation du produit direct ou indirect des délits reprochés à Jean-Marcel

X..., ès qualités, et de la société Martel, les conclusions de M.