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3 résultats pour « Marlène Loiseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137216ccd580146773f3a24

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marlène A... née X..., demeurant ... au Luxembourg

Source officielle
CC

civ3

613722bccd58014677400cf2

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Jacky Z..., 4°/ de Mme Marylène L..., épouse Z..., demeurant ensemble lotissement de la Grange aux belles, 3, square Charles R..., 49070 Beaucouze, 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300909

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Guy X..., domicilié [...], 2°/ à Mme Marylène X..., domiciliée [...], 3°/ à Mme Patricia Y..., domiciliée [...], 4°/ à M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Antiqu'Idées, COLIN, Marlène, Irène, Christiane, LOISEAU

SIREN 842111825GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

04/02/2021

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Modifications diverses

Antiqu'Idées, COLIN, Marlène, Irène, Christiane, LOISEAU

SIREN 842111825GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

25/10/2019

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Créations

Antiqu'Idées, COLIN, Marlène, Irène, Christiane, LOISEAU

SIREN 842111825GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

13/09/2018

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