AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Masurel Afrique, société anonyme dont

Macrel, société à responsabilité limitée, dont le siège est 1 700, route de Coutances, 50180 Agneaux, 2 / de M.

et congés payés afférents, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel qui a constaté que l'activité de la société Servicosm consistait dans le conditionnement de produits de beauté, vernis, mascaras

oiseaux et leurs coûts de remplacement ; qu'or, la destruction de trente avocettes élégantes, de trente-deux fous de [Localité 2], de vingt-sept guillemots de Troïl, de seize pingouins Torda, de quatre macareux

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., associée de la SCI Mascara

(société Yves X...) en lui faisant grief d'utiliser dans une publicité présentant un mascara avec la mention Coup d'Eclat pour un clin d'oeil; Attendu que la société Asepta fait grief à l'arrêt d'avoir

qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2003), que la société L'Oréal est titulaire d'un brevet français n° 86 16626 couvrant une brosse pour l'application de mascara

juge-commissaire à son redressement judiciaire admettant la société Volvo automobiles France pour le montant déclaré de sa créance ; que l'ordonnance de clôture a été rendue le 4 octobre 1991 ; que la SCP Masurel

d'étendues d'eaux naturelles ou artificielles, de ras-de-marées, du flux des vagues, des crues, de la montée des eaux, des eaux de ruissellement, coulée de boue, avec ou sans intervention des vents ; mascarets

(Annette X... a fait une comparaison entre les différents secrétaires généraux, précisant qu'ils étaient tous des escrocs)" et enfin, "Annette X... ne prendra pas part au vote parce que c'est une mascarade

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mascarell, société à responsabilité limitée, dont le siège est

AUX MOTIFS QUE, aux termes de l'arrêt attaqué, « la SCI CMSL réclame la condamnation de la société Alpha Maison au paiement de la somme de 3 169, 40 ¿ TTC au titre des travaux réalisés par la Sarl Mascarell

7°/ la société [...], société civile immobilière, dont le siège est [...] , 8°/ la société K Immo, société civile immobilière, 9°/ la société JPJ, société civile immobilière, 10°/ la société Le Mascaret

PREMIER MOYEN DE CASSATION Les époux Mascarel de la Corbière font grief à l'arrêt attaqué de les avoir déboutés de leur demande tendant à voir déclarer non écrite la clause d'indexation du prêt et de

attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, 26 mars 2013, pourvoi n° K 11-27.423), que la Banque française commerciale de l'Océan Indien-BFCOI (la banque) a consenti à la Société mascarine

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE MASCAREL, AVOCAT PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, A ETE FRAPPE A TITRE DISCIPLINAIRE DE LA PEINE DE DEUX ANS DE SUSPENSION D'EXERCER SA PROFESSION

groupement d'intérêt économique (le G.I.E.), exploitaient sous une enseigne commune des fonds de commerce d'articles vestimentaires dans la région parisienne ; que, le 23 juin 1975, la société Prouvost-Masurel

Y..., en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Apprêts Mascara à payer à M. X... la somme de 58 205 euros ; Condamne M.