des Champs, de janvier à août 1990, ouvert le magasin La Halle aux Chaussures" ; "et que Jean-Michel Y...... ne conteste pas la matérialité des faits à savoir que M. et Mme X..., salariés du magasin

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente et un janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN

promotion-animation-conseil) ayant pour activité l'animation de surfaces commerciales et la promotion de vente de produits, en qualité de vendeuse démonstratrice petit électro-ménager, et a été affectée au magasin

à l'avant d'une machine Slotter T : le carton étant de travers à l'entrée des rouleaux, Georges Y... a voulu le redresser avec sa main gauche, qui a été happée par les rouleaux rentrants ; la machine,

Martine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 19 février 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Luc A... du chef de non-respect

des achats pendant leur absence du magasin ; qu'à leur retour, ils s'apercevaient de la disparition de paires de chaussures sans que leur vente ne figure sur la bande de caisse ; qu'ils constataient

chez le donataire, une possession dépourvue d'équivoque ; qu'en l'espèce, Mme Y... faisait valoir dans ses conclusions (p. 18 à 20) qu'elle n'avait remis les pièces d'or et les espèces à Lionel et Martine

ces bouteilles à l'unité à cette période s'élevait à 74,30 francs ; que les rouleaux de caisse permettent de déterminer que d'autres acheteurs de ce même champagne l'ont réglé au prix pratiqué par le magasin

et causant des dégâts au bâtiment et aux équipements ; qu'une expertise judiciaire, confirmant une expertise amiable, a conclu que l'incendie était imputable à un vice de conception de la machine ; que

. ; qu'il a acheté le 6 février 1989 une télévision chez le magasin Darty de la Part-Dieu réglée au moyen d'un chèque X... ; qu'il a loué aussi une machine mécanographie 10, dont il a réglé le prix de

, soit dans un autre magasin de la région Aquitaine, subsidiairement dans un magasin d'une autre région après consultation, et ce sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard à compter du 31e jour

la signification de la décision à intervenir et sous astreinte de mille euros (1.000 €) par jour de retard ; ordonner la publication aux frais d'Inova du dispositif de l'arrêt à intervenir dans le magazine

dépôts, qu'ils soient ou non distincts géographiquement ; que la seule utilisation commune par le personnel d'installations telles qu'une cour commune desservant les bureaux, les garages et les magasins

" Marianne ", et la SA Marianne, ès qualités de civilement responsable, pour y répondre du délit de diffamation publique envers un particulier à la suite de la publication, dans le numéro daté du 17 au

Marianne, 2) X... Martine, 3) B... Jean-Pierre, 4) Y... Stéphane, 5) Y... Gilles, 6) E... Danièle, 7) Z... Fabrice, 8) C... Frédéric, 9) D...

, rédigé par Martin Y..., qui comportait notamment les passages suivants : "Sa critique des témoignages (celle de Robert X...).

Y... a déclaré que les produits de la société Oxbow se banalisaient en raison de leur distribution par des magasins non spécialisés ; que la cour d'appel ne pouvait imposer à la société Oxbow de rapporter

ne caractérise l'abus par Anne-Marie Y..., épouse A... de la vulnérabilité de Lucie Z..., placée sous tutelle le 9 décembre 1999 ; que si la prévenue reconnaît avoir profité de la générosité de sa marraine