CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

32 résultats pour « Maud BERTRAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724eecd580146774198d5

Cassation

20 janvier 1988

20 janvier 1988

condamner le docteur Philippe C... à leur verser des dommages-intérêts en réparation du préjudice causé par le fait de s'être abstenu volontairement, le 30 octobre 1981, de porter secours à l'enfant Bertrand

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01281

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Bertrand A..., détermine ce dont souffrent les patients, pose un diagnostic : blessure, sommeil, stress, cicatrice collée au muscle, maux de têtes, de dos (M. Thierry B..., Mme et M.

Source officielle
CC

comm

613722ebcd5801467740330f

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Bertrand Y..., 3°/ de Mlle Maud Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c844

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Gilles Y..., mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Sicetic, demeurant 4, Le Parvis de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

comm

613722ebcd5801467740330e

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Bertrand Y..., 3°/ de Mlle Maud Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CC

comm

6079d3549ba5988459c585bb

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Charles X..., son mari décédé, et d'administratrice légale de son fils mineur, Bertrand, et Mme Maud X... reprochent à l'arrêt d'avoir statué comme il a fait, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'obligation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310126

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

David, conseiller, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de la société Bexley, de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Propexpo, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

6137232ecd580146774067a3

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Gilles Y..., agissant en sa qualité de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Arccad, domicilié 4, Le Parvis de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, en cassation d'un

Source officielle
CC

civ2

61372397cd5801467740bc60

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

José Y..., demeurant 2 Place du Général Leclerc, 94160 Saint-Mandé, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

613723f0cd58014677410224

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

Gilles Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL Choisy Vingt, domicilié 4, le Parvis de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite

Source officielle
CC

soc

61372392cd5801467740b83a

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Emmanuel Q..., demeurant rue du Marais Sauvage, Saint-Hilaire la Palud, 79210 Mauze-sur-le-Mignon, 10 / de M. Pierre-Yve S..., demeurant ..., 11 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722b3cd580146774004b1

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

.., demeurant Les Hortensias appt. 11, 97139 Les Abymes (Guadeloupe), 13°/ de Mme Simone XU..., demeurant 97126 Riflet, Deshaies, 14°/ de Mlle Francette YJ..., demeurant 97121 Campeche, Anse-Bertrand

Source officielle
CC

civ1

613722bccd58014677400d36

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

décembre 1994 par le tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne, au profit : 1°/ de la société Sofal, dont le siège est ..., 2°/ du syndicat des copropriétaires du ..., représenté par son syndic Bertrand

Source officielle
CC

civ3

613721b4cd580146773f6542

Cassation

21 octobre 1992

21 octobre 1992

Marie G..., ont déclaré reprendre l'instance en son nom, 6°/ Mme C..., Agnès, Charlotte, Françoise, Marie de H..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., bâtiment A1, 7°/ Mme A..., Jehanne, Bertrande

Source officielle
CC

comm

61372393cd5801467740b8fc

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société foncière immobiliere (SFI), société à responsabilité limitée, dont le siège est 24, avenue Carnot, 94100 Saint-Maur-des-Fossés

Source officielle
CC

comm

6137238bcd5801467740b292

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Realisations Etudes et Gestion (REG), société anonyme, dont le siège est 24 Avenue Carnot, 94100 Saint-Maur-des-Fossés

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd06

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Y..., mandataire-liquidateur de la société SICETIC, demeurant 4, Le Parvis de Saint-Maur, 94106 Saint-Maur-des-Fossés, en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1998 par la cour d'appel de Paris

Source officielle
CC

comm

6137227ecd580146773fdad6

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Gilles Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Serdes, demeurant ... de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur, 6 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200801

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Chevet, conseillère référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de M. [E], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200066

Cassation

13 janvier 2022

13 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de la société [Adresse 3], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Les Vergers, et

Source officielle