Maxime X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes de Grasse (Section industrie), au profit : 1 / de M.

Z... épouse Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 janvier 2017 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), dans le litige les opposant à la société Banque populaire Auvergne Rhône Alpes

François, Maxime B..., 2°) Mme Mélanie D..., épouse B..., demeurant tous deux précédemment ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes) et actuellement ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation

(Alpes maritimes), 2°) de M. le directeur général des Impôts, agissant comme chef du service des Domaines, ès qualités de curateur de la succession vacante de Mme I... veuve C..., ministère de l'Economie

Maxime X..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de l'EURL Planète 2000 et en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de Mme Roseline Y..., demeurant

Sec, 6°) Monsieur Paul YG..., 7°) Monsieur Jean-François F..., 8°) Monsieur Robert YH..., 9°) Monsieur Henri P..., 10°) Monsieur Maxime YN..., 11°) Madame YY... née Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GSF Jupiter, dont le siège est à Nice (Alpes-Maritimes), ...

Robert, demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), avenue des Alpes, "Résidence Hautval", 36°) Monsieur XF... Maurice, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., bât 15.B, 37°) Monsieur XG...

Maxime G..., décédé et aux droits duquel se trouvent Mme Mirelle G... et M. Marc G..., celui-ci agissant également en son nom personnel, demeurant ..., 8 / de M.

dont le siège est [...] , 2°/ à la société Conception développement engineering , société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , Chaudronnerie de l'Est, 3°/ à la société Groupama Rhone-Alpes

Maxime Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Falcon Trans, dont le siège social est Sophia Antipolis Villantipolis n°

1°) Le syndicat des copropriétaires de la résidence "AJOUPA" à Canet-Plage (Pyrénées-Orientales), représenté par son syndic en exercice le Cabinet GUISSET dont le siège social est l'Oiseau Blanc, Allée

Maxime YF..., demeurant et domicilié à Douai (Nord), ..., 11 / M. René YJ..., demeurant et domicilié à Coulonges-sur-Sarthe (Orne), zone industrielle, 12 / M.

Diverses procédures ont opposé bailleurs et preneurs, et une mesure d'expertise a été confiée à M. G... par jugement du 14 mars 2013. 4.

a servi des indemnités journalières puis attribué une rente, à compter du 1er juin 2001, sur la base d'un taux d'incapacité permanente de 33 % ; que la caisse régionale d'assurance maladie de Rhône-Alpes

X..., allié à des financiers proches du Crédit lyonnais, s'empare de la Compagnie des Signaux. Une pépite high-tech spécialisée dans l'électronique et l'informatique de sécurité.

Cornélius, Maxime X..., demeurant à Mougins (Alpes-Maritimes), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Entreprise Vergeaud, 6°) la société

cette maison close de haies, soit 35 ans », de l'attestation de Monsieur A... en date du 23 juillet 2008 précisant « avoir connu, au début des années 60, la maison sise allées des Paracs où réside Monsieur