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6 résultats pour « Maximilien PETRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100829

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

, le Cabinet REQUET-CHABANEL, Maître Vincent I..., Avocat et un ami banquier ; « Monsieur Maximilien de Z... convenait d'un prix d'acquisition des parts de la Société X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10333

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Maximilien X... ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, l'avis de M. A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Caroline X... et à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11297

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Les disputes étaient courantes entre Maximilien D... et Cyril Y... », et de Mme E... indiquant « durant la période j'ai travaillé avec Cyril Y... et Maximilien D... ensemble j'ai pu assister à des mésententes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03383

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Maximilien Z..., né le [...] , qui se plaignait d'avoir été victime d'une agression sexuelle au domicile de Mme A... situé au [...] vers 6 heures 30 alors qu'il dormait sur le lit-canapé de la pièce principale

Source officielle
CC

civ2

613720ddcd580146773ef0d4

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

Maximilien, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-CHer), ..., 18°) Madame BLANCONNIER XJ..., demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 19°) Monsieur I...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00619

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Denis Maximilien BB..., domicilié [...], 52°/ à Mme Pascale FFF..., domiciliée [...], 53°/ à M. Jean-Daniel NNNNN...

Source officielle