Mela de son désistement de pourvoi à l'égard de M. Z... Mela, de Mme E... Mela, épouse Berlioz, de Mme H... Mela, de M. Y... Mela et de Mlle C... Mela ; Donne acte à M. B...

de base légale au regard des articles 405 de l'ancien Code pénal et 313-1 du Code pénal ; "alors qu'en tout état de cause il résulte des énonciations de l'arrêt que ce qui a déterminé la société Menkar

Mela et M. F...

à la société AMB trouvait sa contrepartie sous la forme d'une créance de Melna sur AMB et qu'en refusant par principe d'examiner ce chef des conclusions du demandeur, la cour d'appel n'a pas donné de

société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de Mme Isabelle Y..., mandataire judiciaire, demeurant ..., ès qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Segame "Galerie Melki

(Corse-du-Sud), 9°) Mme Jeanne-Marie Z..., demeurant les Cascades à Mela (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller

Bernard Z..., pris en sa qualité de liquidateur des sociétés Mellia, Holding et Mellia équipement, demeurant ..., 2°/ de Mme Gisèle B..., demeurant place L. Boussoutrot, 78140 Velizy, 3°/ de M.

société Sodesup, maître d'ouvrage délégué pour l'édification d'un magasin de grande surface, a souscrit auprès de la société Zurich international une police "Tous risques chantiers" ; que la société Mecka

par ailleurs l'un des dirigeants de droit de la Compagnie Investissements et Participation (dite CIP 1) et de la Compagnie Industrielle du Papier (dite CIP 2), filiales ou sous-filiales d'une société Melka

Y... à l'encontre de l'ordonnance de non-lieu partiel et de renvoi du 19 octobre 2017 ; "aux motifs que, vu le dossier de la procédure d'information suivie au cabinet de Mme Melgar, vice-président placé

C..., Patrick Le Hir (fils de E...) et Melka, ainsi que Mlle Z... et la Société B. Mad ont constitué une SARL SAO ayant pour objet les recherches, études et conceptions graphiques, M.

Compagnie papetière de l'Essonne (CPE), qu'il dirigeait en fait et dont il détenait le capital par l'intermédiaire de sociétés fiduciaires suisses et d'une société holding de droit néerlandais, la société Mekla

légales de ses propres constatations, a violé les articles 78-2, alinéa 9, et 802 du code de procédure pénale ; 2°/ que selon la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE, gr. ch., 22 juin 2010, Melki

DE CASSATION Paris, le 22 avril 2024 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31808 Pourvoi N° : M 24-12.917 Demanderesse : Monsieur [O] [U] Représenté par : SCP Melka-Prigent-Drusch

[M] [Z], ayant la SCP Melka-Prigent-Drusch pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [F] épouse [Z], ayant la SCP Melka-Prigent-Drusch pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant

[D] [O], ayant la SCP Melka-Prigent-Drusch pour avocat à la Cour de cassation, M. [K] [O], ayant la SCP Melka-Prigent-Drusch pour avocat à la Cour de cassation, M.

[Y] Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Défendeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : la SCP Boullez Ordonnance : 61438 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar,

[N] Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Défendeur(s) : Mme [N] Avocat(s) : Me Carbonnier Ordonnance : 60904 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar,

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 22-21.254 Demandeur(s) : Mme [F] Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Défendeur(s) : M.