X... et la société Centre privé de radiothérapie de Metz ; qu'en estimant être saisi d'un appel de M.

Jean-Christian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 22 février 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour blessures involontaires, a ordonné

de Metz, 9 mars 1987) de l'avoir condamné à payer à M.

usage, abus de biens sociaux et banqueroute, à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 8 000 euros d'amende, a prononcé sa faillite personnelle et a ordonné la confiscation au profit de l'Etat du navire "Merry

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de M. Norbert Y..., demeurant ...

T..., demeurant à Metz (Moselle), 15, place Henri Frécot, 2 / de Mme Georgette Z..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 3 / de Mme Cécile B..., demeurant à Metz-Bellecroix (Moselle), ..., 4 / de

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger X..., demeurant à Ceret (Pyrénées-Orientales), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1986 par la cour d'appel de Metz

Fortis banque, et de L'IRSCAM, devenue IRP Auto ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2004) rendu en matière de référé, que la Mutuelle d'épargne, de retraite et de prévoyance Carac (la MERP-Carac

d'assurance maladie de Paris, dont le siège est ..., ayant son service du contentieux, ... (12ème), en cassation d'un jugement rendu le 12 mars 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Metz

d'Isigny-sur-Mer, dont le siège est ... à Isigny-sur-Mer (Calvados), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant audit siège, 3 ) la société à responsabilité limitée Tisin

Albert X..., demeurant ... à Montigny-Lès-Metz (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1988 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de M.

pourvoi n° D 94-41.135 formé par la Régie municipale des transports en commun de la région Messine (TCRM), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1994 par la cour d'appel de Metz

X..., inscrit précédemment sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Metz de 1987 à 2000, a sollicité son inscription en 2005 sur la liste de cette cour d'appel ; que, par décision de

Victor Y..., 2°/ Mme Marie Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1995 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit de Mme Elise, Benoît, épouse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Réjane X..., épouse A..., domiciliée ...la Mer, en cassation d'un

Ben Métir à Menzel Bourguiba (Tunisie), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la caisse primaire d'assurance maladie de Metz, 57

Et, selon son article 33 I 2°, l'octroi de mer est dû par les personnes qui réalisent des opérations imposables mentionnées au 2° de l'article 1er.

Et, selon son article 33 I 2°, l'octroi de mer est dû par les personnes qui réalisent des opérations imposables mentionnées au 2° de l'article 1er.