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14 résultats pour « Michael ROQUART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372154cd580146773f2e03

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Michel Z..., demeurant à La Roquette-sur-Var (Alpes-Maritimes), quartier La Valière, en cassation d'un jugement rendu le 5 février 1990 par le tribunal d'instance de Nice, en matière électorale, au profit

Source officielle
CC

civ2

61372154cd580146773f2e02

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danièle X..., épouse A..., demeurant quartier de l'Iéra, ... à La Roquette-sur-Var

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207fb

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Selvmi- Euroloc, et ouvert des crédits, à l'occasion des commandes passées auprès de la société SODIPA ; "aux motifs que l'établissement Machu exigeait des sociétés Selvmi-Euroloc et transports Michel

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f41e8

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Michel G..., demeurant Bastide La Roquette, Vallon de Caramy à Tourves (Var), 5°/ M. Benoît G..., demeurant Le Tom F..., rue Vernet à Avignon (Vaucluse), 6°/ M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Y

613721e6cd580146773f8981

Cassation

18 mai 1993

18 mai 1993

dont le siège social est ... à Le Cannet Rocheville (Alpes-Maritimes), représentée par sa gérante en exercice Mme Isabelle X..., épouse Z..., 38) Mme Isabelle X..., épouse Z..., demeurant ... à La Roquette-sur-Siagne

Source officielle
CC

soc

613720c8cd580146773ee5c1

Cassation

3 mars 1988

3 mars 1988

Michel, demeurant à Ploufragan (Côtes-du-Nord), ... ; 10°)- Madame G... Gisèle, demeurant à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), ... ; 11°)- Madame D...

Source officielle
CC

civ2

Donne défaut contre la CPAM de Haute-Garonne etc/Mme Y

6137219ecd580146773f547d

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Daniel Z..., 2°/ de Mme Denise Z..., née X..., demeurant tous deux ... à Roquettes (Haute-Garonne), agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbf3

Cassation

1 décembre 1987

1 décembre 1987

Daniel XQ..., ... à Roquettes (Haute-Garonne), 17°/ de Mme Christine XR..., ... (Haute-Garonne), 18°/ de M. Christian XS..., élisant domicile chez Me XU..., ...

Source officielle
CC

civ3

6137226bcd580146773fcd02

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

Quentin Y..., en sa qualité de mandataire général en France des souscripteurs du Lloyd's de Londres, domicilié ... (8e), 7 / de la société civile immobilière Robart, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.

Source officielle
CC

comm

61372378cd5801467740a38a

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Michel XQ..., demeurant ..., 14 / de M. Michel ZL..., demeurant ..., 15 / de Mme Monique ZL..., demeurant ..., 16 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Michel Roquain, demeurant résidence des Prés, 64420 Limendous, 104 / de M. Dominique Mandonnet, demeurant Le Bois de l'Ane, Chantemerle, Les Blés, 26600 Tain-L'hermitage, 105 / de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Christophe Y

6137264ccd580146774247ba

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

raconté que c'était lui dont je vous parle dont je tairai le nom, la justice s'en occupera ...je pense, en tout cas j'espère que nous sommes en démocratie, a raconté que c'était probablement un tir de roquette

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10458

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

de la « COMPOSITION DE LA COUR », qu'« en application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Octobre 2019, en audience publique, devant Madame Michèle

Source officielle