et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : 1- X...Michel

Z... n'était démontrée, les juges du fond ont apprécié la faute de Michel X... en fonction du comportement d'Antonio Y...

X... et celui piloté par M. Michel Y..., ce dernier et deux de ses enfants sont décédés dans l'accident ; que Mme Z..., veuve de M.

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 25 mars 1993, qui, après condamnation définitive de Bruno Z... des chefs de blessures involontaires et de

Marie-Line, demeurant 45, Montée des Picadous, Montferrier-sur-Lez, Saint-Gely-du-Fesc (Hérault), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

points 1, 2 et 4 de l'article L. 420-1 du Code de Commerce et 81-1 du Traité de Rome, 593, 595 du Code de procédure pénale, 6 et 8 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que Michel

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 mars 2002, qui, pour complicité de diffamation publique envers un fonctionnaire public, a confirmé le jugement l'ayant

civile avait effectué son dépassement à une intersection ; qu'en nerépondant pas à ces conclusions, la cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel

Michel ZG..., demeurant Le Piadon, ..., 87°/ de M. Jean-Pierre ZH..., demeurant ..., 88°/ de M. Désiré ZI..., demeurant ..., 89°/ de M. Jean-Claude ZI..., demeurant ..., 90°/ de M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 30 janvier 1992, qui les a condamnés, le premier du chef de diffamation publique envers une administration publique, à 10 000

Michel, - Y... Claude, - Z... Gérard, - A... Marc, - B...

conduite par Michel Z..., dont le rôle était d'ouvrir la route et d'alerter les usagers sur la présence de ce convoi exceptionnel ; que les deux hommes étaient en liaison constante par radio, le prévenu

Nicolau XI..., demeurant Arue PK 5, Côté montagne (Polynésie Française), 17 / de Mlle Marie, Christine, Michelle XJ..., demeurant Paea, PK 19, 4 Côté montagne (Polynésie Française), 18 / de M.

où il existe dans la procédure des éléments contraires : témoignages quant à la poursuite des relations entre les deux hommes après l'incendie du camion de Slimane F..., aptitude de Slimane F... à piloter

; qu'après un échec rapide avec trois franchisés, il a décidé d'installer Michel X..., qui devait prouver aux futurs franchisés que l'activité proposée était rémunératrice; que, pour tenter d'obtenir des

faculté de l'apercevoir, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 27 septembre 2002, la motocyclette pilotée

Michele, - LA SOCIETE PETROLMAR, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 27 novembre 2006, qui, pour pollution marine, a condamné le premier à 350 000 euros d'amende

le 6 février 2015, la Sa Air France a adressé à Jean-Michel Y... la lettre recommandée suivante : « Le [...]