présentait la forme exacte d'une montre que possédait Jean-Michel X... et qui n'a pas été retrouvée ; - François A... a précisé qu'il a eu l'impression que le vélo de Jean-Michel X... était comme posé

Michel X..., agissant en son nom personnel et comme représentant de son fils mineur Clément X..., sa mère, Mme X..., son frère, M. Maxime X...

Michel Z..., demeurant à Marcq-en-Baroeul (Nord), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 octobre 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Jules Z..., demeurant "Les Cigognes", ..., 4°) Mme Yvonne B..., 5°) Mlle Claire Z..., 6°) Mlle Marie-Paule Z..., venant toutes trois en représentation de feu Michel Ange Z..., décédé le 17 février

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 novembre 1992, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention de faux en écriture privée

Fernandez, demeurant à Wattrelos (Nord), ..., 63°) Mme Léone ZX..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 64°) M. Michel ZY..., demeurant à Mons-en-Baroeul (Nord), ..., 65°) M.

Fernandez, demeurant à Wattrelos (Nord), ..., 63°) Mme Léone ZB..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 64°) M. Michel ZC..., demeurant à Mons-en-Baroeul (Nord), ..., 65°) M.

Michel, contre le jugement du tribunal de police de ROUBAIX, en date du 25 juin 1999, qui, pour infraction au Code des assurances, l'a condamné à une amende de 500 francs ; Vu le mémoire personnel

Michel Y..., demeurant ... (Nord), 5 / Le syndicat CGT Redoute, dont le siège est ...

, en cassation d'un même jugement rendu le 18 janvier 1999 par le tribunal d'instance de Roubaix (élections professionnelles), au profit : 1 ) de M.

Anita, demeurant M 9, square Desmuliers à Roubaix (Nord), 158/ de Mme CT... Ghislaine, demeurant H6, rue Louis Braille à Roubaix (Nord), 168/ de M. ZC... Mohamed, demeurant ...

Michel X..., demeurant Maison d'arrêt, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Transports Rouland, société à responsabilité

Jean-Michel X..., 4°/ de Mme Sylvie Z..., tous deux domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; II - Sur les pourvois n°s Y 97-60.508 et Z 97-60.509 formés par : 1°/ M.

José Z..., demeurant à Roubaix (Nord), 24 B, ..., 5°) de M.

et de la détention justifiant de l'exercice de ses fonctions dans les conditions prévues par l'article 137-1 du Code de procédure pénale ; qu'en se bornant à énoncer qu'elle a été rendue par "Jean-Michel

maisons de l'enfance (AME), dont le siège est ... 2 / l'association AME services, dont le siège est ..., en cassation d'un même jugement rendu le 2 juillet 1998 par le tribunal d'instance de Roubaix

Michel Y..., demeurant à Tourcoing (Nord), ..., 2°/ M. X..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de M.

Michel X..., 2°) Mme Michel X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 août 1991 par le tribunal d'instance de Montélimar, au profit : 1°) du Crédit Foncier de France

Michel AA..., demeurant à Marcq-en-Baroeul (Nord), ..., 88°/ de M.

Michel, ZA, (Lozère) Le Bleymard, 10°/ de Monsieur M...