B5, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Migec, dont le siège est à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône

(Hauts-de-Seine), 2 ) la société anonyme Migec, dont le siège est ... (8ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre sociale

(Hauts-de-Seine), 2 / la société anonyme Migec, dont le siège est ...

Nicole Peron, épouse Marec, domiciliée 105 rue Jean-Philippe Rameau, 29800 Landerneau, 37 / Mme Danièle Masson, épouse Merrer, domiciliée Le Prajou, 29620 Guimaec, 38 / Mme Brigitte Pengam, épouse Miossec

Etienne Y..., demeurant Moulin de Miglène à Villereversure (Ain), 13 / de la société Miidec réalisations, dont le siège est ... à Bourg-en-Bresse (Ain), 14 / de M.

X..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société anonyme Miidec Réalisation, dont le siège social est ZAC de Penessuy 16, avneue Pablo Z...,

par la MIASC, seront ainsi fixées : - 3 958,63 euros bruts à titre de rappel de salaire sur mise à pied outre 395,86 euros bruts au titre des congés payés afférents, - 11 874 euros bruts au titre de l'indemnité

poursuite fondée sur l'entrave apportée à l'exercice du droit syndical et au fonctionnement du comité d'entreprise, courant mai 1987, à Marseille, en ne réintégrant pas dans le personnel de la société Migec

2°/ la société d'ETUDES GENIE CIVIL ET COORDINATION (EGCEC), au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Pierre A..., demeurant à Marseille (3e arrondissement) (Bouches-du-Rhône), ..., 2°/ la société MIGEC

Misère morale car étant pratiquement seule jour et nuit De plus, ma mère me dit avoir peur de son fils qui la secoue verbalement et la menace de la mettre à l'hôpital.

J..., son gérant, locataire, d'un immeuble dénommé [...], situé au [...] , en amont de deux anciens moulins dénommés moulin de Misère et moulin Arnould, le premier, situé en rive gauche, appartenant à

Y... aux dépens ; Le condamne également au paiement à la société Eurogest Miomet et à ses mandataires de justice d'une somme de 8 000 francs, exposée par ces derniers et non comprise dans les dépens

DEPUIS LE DEBUT DU MOIS DE DECEMBRE 1974, ET DE SON ETAT DE " MISERE PHYSIQUE...

Fernando X..., 28/ de Mme Miolette X..., demeurant ensemble à Cepoy (Loiret), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

: Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix, 9 janvier 1964), la Société Royal Nice a, par deux actes des 3 novembre 1953 et 24 mai 1955, donné en location-gérance à Ruffaud et Misset

, consacré en partie aux membres de la famille Z... ayant vécu entre 1725 et la première moitié du siècle suivant où il était fait référence à "deux époux ayant connu une longue vie d'errance et de misère

. ; QUE, PAR JUGEMENT DU 5 JUILLET 1973, LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE MIELEC (POLOGNE) A DECLARE M K., DE NATIONALITE FRANCAISE, PERE DE L'ENFANT ; QUE L'ARRET ATTAQUE A, EN VERTU DE LA

DANS LA MISERE, ET CELLE OU ELLES AURAIENT FAIT L'OBJET DE DONS DESTINES A PERMETTRE A LADITE Y...