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477 résultats pour « Molly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137229bcd580146773ff083

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Moly, société anonyme, dont le siège est

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00220

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00218

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00219

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

Global et DHL Express, le fait que la majorité des clients de la société Mory Global étaient des clients de la société DHL Express et que le fait que les salariés de la société Mory Global travaillaient

Source officielle
CC

comm

6137222acd580146773fac3d

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

social est 131, route des deux Canons à Saint-Clotilde (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (1re chambre), au profit de la société Mory

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00215

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00217

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01195

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory global. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00221

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00214

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 4.

Source officielle
CC

comm

61372247cd580146773fbab1

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Mory Tnte, dont le siège social

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00814

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00222

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory Global. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00116

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Arcole industries avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory global. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00216

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

Le 31 décembre 2012, à effet rétroactif au 1er janvier 2012, les sociétés Mory et Ducros Express ont fusionné pour devenir la société Mory Ducros. 5.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00469

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

[G], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Mory Team, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00223

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

", ne le sont pas plus car ils sont datés ou font référence à l'époque où les salariés travaillaient pour la société Mory Express et en tout cas antérieure à la création de la société Mory Global ; qu'en

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00115

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Arcole industries avec une faculté de substitution de celle-ci par la société Mory global. 3.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300220

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MARS 2022 La commune de Mitry-Mory

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00854

Cassation

11 octobre 2016

11 octobre 2016

apos;opposant à la société Molex Incorporated, aux droits de laquelle vient la société Molex LLC, dont le siège est [Adresse 2] (États-Unis), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque

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