de croissance ou les zones d'alimentation ou de réserves de nourriture de la faune piscicole ; "aux motifs adoptés qu' "à la suite de diverses inondations provenant du débordement du torrent du Nacier

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 OCTOBRE 2023 La société Naarii

M... du chef de contrebande de marchandises prohibées et mise hors de cause de la société La coque de nacre, solidairement responsable ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

loi ; Vu leur connexité joint les pourvois n s H 94-40.816, G 94-41.323 et N 94-40.936 ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Caen, 4 mars 1993) que l'hypermarché Continent de la Côte de Nacre

Abdelkader Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 avril 2017 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Nactis Flavours, anciennement

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné l'association gestionnaire de la MARPA Les Nacres à verser à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° C 04-16.624 et D 04.16-694 ; Donne acte à la société La Coque de Nacre

moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 14 décembre 1999), que les époux X... ayant acquis un terrain vendu par les époux Y... à la Société d'aménagement de la Côte de Nacre

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 JANVIER 2020 1°/ la société Naris

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Natcris

Naciri Y... fait grief à l'ordonnance de déclarer recevable le recours de M.

AVRIL 1810 ET 102 ET 105 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUEE D'AVOIR DECIDE QUE LE CONGEDIEMENT DE NAMRI

X..., auquel elle a livré des véhicules, des chèques tirés par celui-ci sur le Crédit mutuel de la Côte de Nacre ; que, ces chèques n'ayant pas été honorés, elle assigné M.

LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANIEL X..., PROPRIETAIRE DE LOCAUX COMMERCIAUX A USAGE EXCLUSIF DE BAR - RESTAURANT - ALIMENTATION, DONT NARI

X..., engagé le 3 avril 1989, en qualité de chauffeur livreur par la société La Coque de nacre, a été licencié pour faute grave, le 7 novembre 2006 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale pour contester

Naceri contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (9ème chambre), en date du 20 février 1986, qui l'a condamné, pour escroquerie, à la peine de 18 mois d'emprisonnement, dont 9 mois avec sursis probatoire

FARNIENTE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 février 1998, qui, dans la procédure suivie, sur leur plainte, contre Jihad Nasri

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : F 25-10.524 Demandeur(s) : la société Naari Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société