A... a confirmé que Nelly Y... avait bien été absente tout l'été 1995 ; M.

de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Patrick X... devant la cour d'assises du Calvados sous l'accusation de viols sur la personne de Nelly

Nelly, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 18 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de tentative d'assassinat,

une caravane lorsqu'il voyait le véhicule Renault 5 déboîter et se déporter sur la voie centrale ; que Sébastien B... n a aucun souvenir des faits ; qu il résulte des témoignages de Antoine X... et Nelly

Y... de l'immeuble ... ; qu'en effet, la présence de Nelly Y... dans l'immeuble est attestée à 20 heures 45 ; que Sylviane A... a donné, dans un temps très bref par rapport aux faits, un repère précis

X..., tout en statuant sur le préjudice de Nelly X... soumis à recours ; " aux motifs que'les constitutions de partie civile devant les tribunaux répressifs n'échappent pas aux règles de l'exercice

par ailleurs, en présence de ces constatations médicales et des déclarations précises et circonstanciées de la victime, corroborées par celles des témoins Marie-Hélène X..., épouse Z..., et surtout Nelly

Nelly, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2001, qui, pour recel d'escroquerie, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis

du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'attentats à la pudeur sans violence, ni contrainte sur les personnes de Nelly

ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Michaël X... devant la cour d'assises des mineurs sous l'accusation de s'être rendu complice de la tentative d'assassinat commise par Mickaël Z... sur la personne de Nelly

X... à raison des faits dénoncés par Emilie A... et Anne Nelly B..., ces faits apparaissant de nature à entraîner une peine de nature criminelle ; "aux motifs propres et adoptés que le 22 février 2014

en date du 9 septembre 1999 énonçant parfaitement les faits qui étaient reprochés à Marc A..., à savoir " d'avoir à Bobigny, le 31 mars 1999, volontairement commis des violences sur Mmes Denise C..., Nelly

d'un produit constitué par un mélange du contenu d'une ampoule de calcibronat et une demi ampoule de valium ; que les pièces du dossier et les débats révèlent l'anormalité de ce traitement prescrit à Nelly

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Neli que sur

par la société Atlantic, dont le siège est ..., 85002 La Roche sur Yon, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1994 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit de la société Schmitt Ney

La société Total Mayotte a formé un appel en garantie contre la société Nel. Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi n° Z 20-16.156 de la société Nel, ci-après annexé 7.

Nelly, épouse SIMON, - E... J... José, - E... J... Francisco, - POMARES Y N... Ana, épouse E... J..., - E... J... Maria, - DELALANDE Didier, - SIMON F..., épouse A..., - A...

Nelly, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 18 février 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe des prévenus du chef de diffamation

renvoyé le mis en examen des chefs d'agressions sexuelles et de tentative d'agression sexuelle commis sur la personne de la partie civile le 15 mai 2002 ; "aux motifs que les attouchements décrits par Nelly