Max X... fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 25 février 1993) d'avoir rejeté sa demande tendant à l'exercice commun de l'autorité parentale sur l'enfant Nelson, né le 7 juin 1990 de ses relations avec

R...T..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Nélios, 2°/ la société EnR du Forez, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , [...], contre un arrêt rendu

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 septembre 2020) rendu sur renvoi après cassation (Com., 9 janvier 2019, pourvoi n° 17-10.479), la société Newcom distribution (la société Newcom), spécialisée dans le commerce

tribunal d'instance d'Antony, 15 novembre 2001) d'avoir validé la désignation par le syndicat CFDT Betor Pub de Mme X... en qualité de déléguée syndicale supplémentaire au sein de la société Taylor Nelson

Bem's, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Nescom

(la société [...]) a souscrit le 13 novembre 2013 auprès de la société Netcom Group (la société Netcom), exerçant l'activité de courtage en fourniture de services téléphoniques, un contrat dénommé « courtier

jugement de rejeter leurs demandes, alors « qu'il résulte de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (arrêts du 19 novembre 2009, Sturgeon, C-402/07 et C-432/07 et du 23 octobre 2012, Nelson

[B], agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Newcom distribution, contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2012 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5-7), dans

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Kantar TNS-MB, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Taylor Nelson

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 janvier 2004), que des colis, dont la société Newcom

Nessim, - A...

X...), de Sergio B... et de Nelson X..., la discussion a porté sur sa plainte déposée à l'encontre des époux X... relative à leur comportement à l'égard des enfants du couple Y... ; que, lors de son audition

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Kantar TNS-MB, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Taylor Nelson

A... , en qualité de liquidateur judiciaire de la société Newcom distribution, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Le 19 mai 2014, l'EPF PACA a rétrocédé l'immeuble à la société civile immobilière de construction-vente Nelou (société Nelou), l'acte stipulant comme condition déterminante la réalisation

Jean X..., demeurant ... à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne), 2 ) de la société Nelson automobile, société à responsabilité limitée dont le siège social est ...

d'appel de Paris (14ème chambre section B), au profit de : 1 ) la société à responsabilité limitée Maisons Clara, dont le siège social est ... (18ème), 2 ) la société à responsabilité limitée Nelson

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Taylor Nelson