CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

57 résultats pour « Nicolas LEFEVRE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201445

Cassation

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Bernard X..., puis par la société Bernard et Nicolas X..., ses liquidateurs successifs, a demandé au bâtonnier de l'ordre des avocats de fixer les honoraires dus par M. Nicolas X... ; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00530

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, avis ayant été donné à la SAS Hannotin, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00529

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, avis ayant été donné à la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Philippe Lefèvre, - M. Alain Bouyges, - M. Gérard Fidélis, - Mme Sylvie Arriat, - Mme Martine Carzunel, - M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10259

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10718

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société ACF, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00534

Cassation

30 août 2023

30 août 2023

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SAS Hannotin avocats, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

61372140cd580146773f2425

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société NECA, société nationale d'Equipement, dont le siège est zone industrielle, avenue Docteur Lefèvre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00903

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Long Horn International, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la direction régionale des douanes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00904

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la Société antillaise de distribution de produits (SADIPRO), de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du directeur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00905

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Long Horn International, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du directeur général des douanes et droits

Source officielle
CC

cr

61372526cd5801467741b5f1

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

de Victor-Emmanuel de Savoie devant la cour d'assises de Paris sous l'accusation de coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; "aux motifs d'une part que Nicolas

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10147

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Le Dreff Coat Laez, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de l'association

Source officielle
CC

comm

613720cccd580146773ee7d1

Cassation

23 février 1988

23 février 1988

Z..., Y... de Pomarède, Le Tallec, Cordier, Nicot, Bézard, Bodevin, conseillers ; M. Lacan, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

cr

613725dfcd58014677421283

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à effectuer des opérations de visite et des saisies de documents dans les locaux de l'entreprise Jean Lefebvre

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3f0

Cassation

7 février 1991

7 février 1991

Nicole, épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, en date du 5 juillet 1989, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamnée à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur

Source officielle
CC

civ3

61372289cd580146773fe28f

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 6 / de Mme Geneviève Z..., demeurant ..., prise en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Lefevre

Source officielle
CC

cr

61372526cd5801467741b5cf

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

des débats, notamment des déclarations de Marcelle Y..., épouse X..., entendue au cours de l'enquête préliminaire, que le 7 février 1989, Kemache sous l'empire de la colère a lancé en direction de Nicole

Source officielle
CC

cr

6079a7f79ba5988459c4b701

Cassation

2 octobre 1979

2 octobre 1979

NICOLE, EPOUSE Y..., SOIGNEE DANS UN SERVICE DE MATERNITE D'UN ETABLISSEMENT HOSPITALIER, EST DECEDEE A LA SUITE D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE ET APRES AVOIR MIS AU MONDE UN ENFANT MORT-NE ; QU'UNE INFORMATION

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10174

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →