Nicolas, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 21 juin 2005, qui, dans l'information suivie contre Patrick Y... pour viols et tentatives

aurait l'habitude de jeter les préservatifs après ses rapports conjugaux ; que Christophe X... indiquait qu'au cours de l'été 2000 lorsqu'ils avaient eu de la famille, son épouse et lui auraient dormi

.., 15 / Mme Madeleine XU..., épouse XG..., demeurant ..., Les Muids, 45160 Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, 16 / Mme Françoise ZC..., épouse XI..., demeurant ..., 17 / Mme Monique XB..., épouse Dorme

, en redressement judiciaire, dont le siège est à Paris (13e), ..., 3°) Monsieur Y..., demeurant à Paris (4e), ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Doris, déclarée en

, le conseil de Jules Paul X... sollicite l'audition de Nicolas Y... et du commissaire aux comptes de la CCI et la production des actes d'ordonnancement de ces achats de véhicules ; les auditions demandées

(Puy-de-Dôme), 5 / Mme Pierrette C..., demeurant 10, rue de la Dore à Courpière (Puy-de-Dôme), 6 / Mme Suzanne D..., demeurant ...

Nicole, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Y..., en date du 7 février 2007, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'abus de faiblesse, abus de confiance

pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE ALSACIENNE VIE- GROUPE AZUR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, après relaxe de Nicole

que l'acquéreur du tracteur était la société Locafrance et non Nicole X...; que cette société s'est acquittée intégralement de ses obligations; que, dès lors, le transfert de propriété s'est effectué

le siège est à Volvic (Puy-de-Dôme), Sayat, en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1991 par la cour d'appel de Riom (8e chambre civile et commerciale), au profit de : 1 / la société anonyme Dormex

Antoine B..., demeurant ... 071-937 7000 Londres (Grande-Bretagne), 2 / Mme Doris B..., demeurant ...

Nicole, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 14 août 2001, qui, pour abus de confiance et banqueroute, l'a condamnée à 2 ans d'emprisonnement, dont 1

Bernard X... et Nicole X..., épouse Z... ; que, par jugement du 26 août 2005, ont été définitivement fixées leurs créances de salaire différé à la charge de la succession ; que Nicole Z... est décédée

quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DORU

Nicole, épouse A..., - Y...

Dores, demeurant ..., 2°/ de la société CDB, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leurs pourvois, les

MUTUEL de l'ILE de FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 mai 1992, qui, dans la procédure suivie contre Eric et Dominique Z..., Israël Y... et Nicole

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2004, qui, pour vol, l'a condamné à 750 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu