AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Novais, société anonyme, dont le siège

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Flora Nova

actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 28 avril 2016 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile, section 1), dans le litige l'opposant à la société Novatex

Le 15 septembre 2022, l'administration des douanes a formé appel du jugement qui a accueilli la demande de la société Epau Nova.

[Z] [X] entièrement responsables du préjudice subi par l'association Les amis de la Novaz, et condamné solidairement Mme [D] [X] et M.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 MARS 2022 La société Mare Nova

et condamné la société NOVALEX à payer à la S.C.I.

Henri Y..., demeurant ... à Noyelles-sous-Lens (Pas-de-Calais), 2 / de la société Nova Services sise ..., 3 / des ASSEDIC du Pas-de-Calais, sis ...

Y..., pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement par voie de continuation de la société Nova meubles, ledit M.

X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Nova Services, les conclusions de M. Ecoutin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

X... à l'encontre de l'arrêt rendu le 13 octobre 2004 par la cour d'appel de Montpellier dans l'instance l'opposant à la société Novax ; Attendu que la société Novax soutient que le pourvoi est irrecevable

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Novam, société à responsabilité limitée, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nova services, société anonyme, dont le siège social est ..., Parc Club

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 23 MARS 2022 La société le groupe Nova

BOULLEZ et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE TERRA NOVA

Pierre X..., demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., agissant en sa qualité de syndic de la liquidation de biens de la société à responsabilité limitée Novar, dont le siège social est à Coarraze Z

des distributeurs automatiques de monnaie ; que ces machines ont révélé des dysfonctionnements auxquels la Société française automatique, distributeur en France des produits de la société allemande Nova

l'absence de nouveauté et de caractère propre du modèle n° 817 374, t-shirt avec une poche zippée en décalé sur le côté, ne résultait pas de la comparaison avec les catalogues internet Akoustik et Salsa Nova