que le seul blessé du "camp" adverse ne subissait pas d'incapacité totale temporaire ; que cette disparité de gravité entre les blessures des deux "camps" ne permet pas au trio Murthen-Curnel-Nurit

Michel X..., ès qualités d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Nuggets, demeurant ..., 2 / de la société Nuggets, société anonyme, dont le siège

d'autant plus caractérisé que l'arrêt a omis de s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel faisant valoir qu'au mois de juillet 1993, la société n'avait du travail qu'au service de la société Nuggets

X..., demeurant ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Nuggets, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

la société Centre d‘élaboration des viandes (CELVIA), à des contrôles de l'application de la réglementation relative à des produits fabriqués à partir d'omoplates de dinde, dénommés commercialement "nuggets

rendu le 12 juin 1991 par le conseil de prud'hommes de Paris (section industries), au profit de : 1 ) la société à responsabilité limitée Fidan, dont le siège est ... (20ème), 2 ) la société Nurtex

Polie, Fougère-sur-Bièvre (Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1986 par la cour d'appel de Bourges (2ème chambre sociale), au profit de Monsieur Daniel X..., demeurant Le Pavillon, Nuret

février 2009, alors qu'il était en formation au magasin de Montlouis-sur-Loire, il a été surpris par l'une des chefs caissières du magasin, Nathalie Y..., qui en atteste, en train de consommer des nuggets

Nusret, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de Nancy du 20 décembre 1988 qui, pour escroquerie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 avec sursis, a ordonné son

Nusret, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 21 juillet 1999, qui a émis un avis favorable à la demande d'extradition formulée contre lui ; Vu le mémoire

observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., épouse NURIT

[X], notamment en disant à une des salariée Mme [B], en public que "si elle n'y arrivait pas, il allait lui mettre les nuggets dans le cul" et que ce dernier ne travaillait jamais à la brasserie pendant

entraînerait des conséquences juridiques et économiques considérables pour la société ; qu'il est constant qu'un produit classé "VSM" ne peut pas être utilisé dans la fabrication de nombreux produits (nuggets