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17 résultats pour « Olallo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00684

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

», dont la société Holding est la société Olano services, que les éléments du dossier, et en particulier une brochure de présentation du « Groupe Olano » mettent en évidence que celui-ci est spécialisé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01728

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

X... ne peut pas utilement invoquer à l'appui de ses demandes présentées à l'encontre de la société Olano-Ladoux des faits qui étaient imputables à la société TNT transports frigorifiques et connus de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10785

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

X... qui occupait en 2011 le poste de responsable d'exploitation ; que la Société Olano ne donne aucune explication sur le changement de cet organigramme ; que s'agissant d'un site du groupe Olano, géré

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01156

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, en toutes ses dispositions, sauf celles portant condamnation de la société Olano-Ladoux à payer à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210605

Cassation

25 novembre 2021

25 novembre 2021

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 NOVEMBRE 2021 La société Olano

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210606

Cassation

25 novembre 2021

25 novembre 2021

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 NOVEMBRE 2021 La société Olano

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR01380

Cassation

3 avril 2013

3 avril 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : -La société Olano Carla, - M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01141

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

logistique viande aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Olano logistique viande à payer à M.

Source officielle
CC

civ3

60794cf19ba5988459c479b3

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Gabriel Ollo a donné en location, le 8 juin 1983, à la société Karin models un appartement et un emplacement de stationnement ; qu'après le décès de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00419

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

X... engagé le 1er juin 1988 en qualité de chauffeur hautement qualifié de véhicules poids lourds par la société Le Fret luzien, devenue Olano fret inter, a été licencié pour faute grave le 5 août 2005

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00238

Cassation

12 mars 2013

12 mars 2013

société ITM logistique international et la société Generali assurances IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Unima Europe a demandé à la société Trans euro froid, devenue la société Olano

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00058

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Logistique viande de l'Est (la société LVE) en qualité de preneur ; que cette dernière ayant été mise en redressement judiciaire, un jugement du 27 avril 2010 a ordonné, au profit de la société Olano

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR02167

Cassation

11 avril 2012

11 avril 2012

au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 31 janvier 2012 et présenté par : - La société Olano

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100710

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

Henry-Rémy X... demandant non plus à accoler le nom de Ollo à celui de X..., demande que le tribunal a rejeté à bon droit, mais à substituer le nom de Ollo à celui de X..., ce qu'autorise l'article 334

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8b4

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Olavo X... interprète de langue portugaise ayant préalablement prêté serment " ; Attendu qu'en l'état de cette mention placée en tête de l'arrêt, et commune, par sa généralité, à la phase des débats

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CC

civ1

6137214acd580146773f292b

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Olavo Y...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201360

Cassation

16 octobre 2008

16 octobre 2008

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Aïcha X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Olano et la MAAF ; Joignant

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