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7 résultats pour « Olivier BROUSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267fcd58014677426084

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

personne ayant souhaité conserver l'anonymat, dont il a consigné la teneur dans une attestation par lui rédigée et signée le 20 février 2003, relative aux agissements des restaurants Al Ajami et Radis Olive

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Yvan Baron, demeurant 5, place Olivier, 31300 Toulouse, 25 / de M. Etienne Bedossa, demeurant 29, boulevard Rabelais, 94100 Saint-Maur des Fossés, 26 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100613

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

Z..., fondateur d'OLIVIERS & CO et de l'OCCITANE, la licence de première pression, d'ouvrir dès le mois de septembre un magasin à Paris, et que dès sa première année d'activité, son huile d'olive venue

Source officielle
CC

civ3

6137239dcd5801467740c112

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Olivier A..., demeurant ..., 12 / M.

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f6722

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Olivier YD..., demeurant ..., 28°) M. Yves XA..., demeurant ... à Rive-de-Gier (Loire), 29°) M. Mamoud K..., demeurant ..., 30°) M. Christian B..., demeurant ..., 31°) M.

Source officielle
CC

soc

613721b8cd580146773f680f

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Olivier YJ..., demeurant ..., 28°) M. Yves XD..., demeurant ... à Rive-de-Gier (Loire), 29°) M. Mamoud L..., demeurant ..., 30°) M. Christian C..., demeurant ..., 31°) M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00669

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

. ; elle m'a confirmé en présence d'Olivier B..., qu'elle quittait le site du GAUMONT WILSON le plus souvent à 8h00 ; Lors de notre entretien vous m'avez dit, je cite : « si Mme Z... dit qu'elle quitte

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BROUSSE, Olivier

SIREN 441784964Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

25/11/2025

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Créations

OLIVIER BROUSSEAU, BROUSSEAU, Olivier Philippe

SIREN 821479151GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

24/05/2020

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Créations

BROUSSE, Olivier, Philippe

SIREN 831326723GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

18/08/2017

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Ventes et cessions

SB, LES FLEURS DU MALT, BROUSSE, AZALBERT, Hugo, Olivier, Lucien, Clément, Yves, François, Corinne

SIREN 824166557GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

10/02/2017

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Radiations

BROUSSE, René, Olivier

SIREN 332868439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

24/12/2008

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