CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 résultats pour « Oloumi »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261fcd580146774231d8

Cassation

6 janvier 2004

6 janvier 2004

relatives aux obligations du destinataire à l'occasion d'un transport de marchandises dangereuses par camion-citerne ; qu'ainsi, des consignes très précises avaient été élaborées pour le dépotage d'oléum

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200456

Cassation

3 mars 2011

3 mars 2011

d'acide sulfurique ; que dès la fin des opérations de livraison de l'oléum, effectuées à l'aide d'une tuyau flexible, M.

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741df6f

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

VERDUN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - OLLONI

Source officielle
CC

comm

6137222fcd580146773fae7c

Cassation

21 juin 1994

21 juin 1994

siège est Château de Dehez à Blanquefort (Gironde), 3 / de la Société Générale Accident, anciennement Yorkshire Insurance Company Limited, dont le siège est ... (9ème), 4 / de la Société Rust Oleum

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ed26

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Jean-François Y..., demeurant Cité HLM, 20259 Olmi Cappela, en cassation d'un jugement rendu le 26 février 2001 par le tribunal d'instance de l'Ile-Rousse (contentieux des élections politiques), au

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00256

Cassation

21 février 2012

21 février 2012

X... à la date du 21 mars 2009 ; que la SCI, ainsi que la société Olmix, qui la contrôle, faisant valoir qu'il existait un risque de détournement par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200669

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

X... fait grief au jugement de rejeter sa demande, alors, selon le moyen, que Mme Y... ne réside pas sur la commune de Pioggiola mais à Olmi Capella comme l'atteste l'inscription au rôle des contributions

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc0f

Cassation

23 mars 1988

23 mars 1988

deux à l'Ile-Rousse (Corse), 1, Place Delauney, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1986 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de Monsieur Jean-Noël X..., demeurant à Olmi

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101250

Cassation

11 décembre 2008

11 décembre 2008

alsaciens dès lors que la société SIEGWALD s'était engagée "de ne fabriquer que des effeuilleuses pneumatiques de marque COLLARD, ce pour les vignobles d'Alsace" ; que le 20 novembre 2003, la société OLMI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301445

Cassation

27 novembre 2012

27 novembre 2012

de la station-essence ainsi que la création d'évents contre le mur de clôture en liaison avec les deux cuves à deux mètres de ce mur construites en 1957 ; qu'il résulte du rapport du géomètre-expert OLMI

Source officielle