n'a, à aucun moment passé d'actes ou agi en qualité de dirigeant l'hypothèse qui lui serait la plus défavorable, il aurait utilisé ses connaissances de président de B 3 P pour permettre à la société Orion

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION et désignation de juridiction sur le pourvoi formé par la société Orion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GSF Orion, société anonyme, dont le siège est Forum Saint Martin, 36

santé et de Santé formation, Orion santé est ainsi protégée de toute exclusion de l'appel d'offre puisqu'étant à la fois contrôleur et gestionnaire" ; qu'elle indiquait que la société Orion santé avait

[H], de la SCP Spinosi, avocat des sociétés Inter gestion Reim et Inter gestion groupe, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société La Financière d'Orion, et l'avis de M.

. fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Bordeaux, greffe détaché de Pessac, 7 mars 2002), d'avoir rejeté sa demande d'inscription sur la liste électorale de la commune de Villenave-d'Ornon

l'arrêt attaqué a déclaré Marc X... coupable de délit de fuite ; "aux motifs qu'il ressort du dossier et des débats les éléments suivants : le 25 décembre 1993 vers 21 heures à Binic, un véhicule Ford Orion

. fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Bordeaux, greffe détaché de Pessac, 7 mars 2002), d'avoir rejeté sa demande d'inscription sur la liste électorale de la commune de Villenave-d'Ornon

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Orion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GSF Orion, société anonyme, dont le siège est Forum Saint-Martin, ZA

455 du nouveau Code de procédure civile et L. 122-6 et L. 122-9 du Code du travail d'avoir dit que le licenciement était fondé sur une faute grave, de l'avoir condamné à rembourser à la société GSF Orion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GSF Orion, société anonyme, dont le siège est Le Forum Y..., ...,

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 juin 2024), entre novembre 2010 et août 2012, la Société générale (la banque) a consenti à la société Orion Holding, devenue la société OHM par changement de dénomination

Leclerc " ; "- le 2 février 1998, sur la commune de Villenave d'Ornon, à 45 mètres de la chaussée, le panneau " Carrefour... prochaine sortie " ; "- le 2 février 1998, sur la commune de Villenave

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société GSF Orion

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société GSF Orion

par la société Les Commerces de Saint-loup le 23 décembre 2011 pour un montant de 70 000 euros HT, par la société [Adresse 4] le 20 juillet 2011 pour un montant de 10 000 euros HT et par la société Orion

X... a été engagé à compter du 2 avril 2002 en qualité d'agent de surveillance par la société Orion 84 pour son magasin de bricolage de Bollène exploité sous l'enseigne Tridome ; que le 28 mai 2008, la