Z...)" ; que, "dans ces deux ordinateurs, l'on retrouve la photographie des morceaux de verre publiée dans la presse" ; que, "sur l'ordinateur de production, il apparaît que la fiche a été créée le 27

, alors que cette société s'était bornée à fournir un logiciel et à recommander un modèle d'ordinateur, fourni et installé par la société venderesse, la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil

H... a soutenu qu'étaient irrecevables « tous griefs fondés sur des prétendus fichiers retrouvés dans l'ordinateur [ ] restitué par M.

prêt à l'emploi sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si à côté de l'offre d'ordinateurs équipés de logiciels préinstallés il n'était pas possible à la société Darty d'offrir des ordinateurs

T..., ce dernier a été placé en garde à vue et ses ordinateurs, personnel et professionnel, ont été saisis ; qu'après que le disque dur de l'ordinateur professionnel dont disposait M.

du marché et s'abstenir de préciser que la compatibilité de ce progiciel avec des micro-ordinateurs de telle ou telle marque n'est pas certaine ou n'a pas été vérifiée ; qu'en estimant que la société

X..., l'ordinateur n'ait été commandé que dans un but de revente à ce dernier, dans la mesure où IBC France n'avait appris l'existence de cette revente à M.

[X] soutenait que l'ordinateur de bord de son véhicule était synchronisé, par le système Apple CarPlay, avec son téléphone professionnel, de sorte que l'accès physique au véhicule permettait de connaître

X... et Mlle Y... n'avaient pas respecté la procédure en vigueur pour l'achat d'un micro-ordinateur (mentions "OK payé" portées par Mlle Y... et non par la caissière sur les exemplaires jaune et rose ;

portable ainsi qu'une imprimante", précisant, d'une part, que ce vol avait été récemment découvert, d'autre part, que l'ordinateur portable Toshiba Satellite, portant le numéro de série 806615533, "dérobé

professionnel et de sa connexion internet aux fins de consulter, de télécharger et de conserver sur ledit ordinateur des images d'enfants et d'adolescents nus ; qu'en écartant la faute grave du salarié

d'avoir décidé que la marque Neurones était valable, alors, selon le pourvoi, que l'arrêt qui constate lui-même que le terme Neurones est utilisé dans les milieux professionnels pour le fonctionnement d'ordinateurs

de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mme X... coupable d'abus de confiance ; "aux motifs que Chantal X... a déclaré qu'elle avait acheté pour le compte du CDPA un ordinateur

directement en contact avec elle, à savoir les conseillers en gestion de patrimoine ; que par ailleurs, Jacques X... a produit durant l'instruction, plusieurs pièces justifiant de la propriété de l'ordinateur

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande de restitution d'un ordinateur et d'un smartphone présentée par M.

ordinateur « nu » constitue une telle pratique déloyale ; qu'il est constant que la société Dell intègre dans la fabrication du modèle d'ordinateur Inspiron 1545 tel que celui acquis par Mme

professionnel et aux heures de travail ; qu'en détournant de son usage professionnel à des fins personnelles, l'utilisation de l'ordinateur confié par son employeur et le droit d'accès au réseau internet

Je vous ai répété que cet ordinateur contenait des données de l'entreprise qui devaient être transférées avant que vous ne l'emportiez.