, 4°/ à la société Osiris, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], défendeurs à la cassation.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 MARS 2024 I/ Le groupement d'intérêt économique Osiris

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Osmobio

domicilié [...]                                              , contre l'arrêt rendu le 28 juillet 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige les opposant à la société Osiris

Fromont, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de la SCI OSIRIS, les conclusions de M.

./ Z..., avaient été enclavées par la division du fonds de Mme D... le 18 juillet 1935 et qu'avant l'acte conclu le 24 août 2001 entre les époux X... et la SCI Villa d'Osiris, l'unique accès à la voie

formé par : 1°/ la société Isis, société à responsabilité limitée au capital de 100 000 francs, dont le siège social est sis à Marseille (Bouches-du-Rhône), 10, cours Jean Ballard, 2°/ la société Osiris

France au Royaume-Uni ; que celle-ci a confié cette mission à un commissionnaire de transport intermédiaire, la société Atlantic Europe express, qui s'est substituée un transporteur, la société Fylac Osodis

DE CASSATION Première présidence __________ OSans Pourvoi n° : F 23-10.125 Demandeur : la société FLSmidth Wiesbaden GmbH et autre Défendeur : le groupement d'intérêt économique (GIE) Osiris

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir pris en location un moteur d'avion, la société Air Méditerranée l'a confié à la société TAT industries Osiris

société Corunesa ; que cette société, et ses deux assureurs, ont été autorisés par ordonnance du président du tribunal de commerce, à saisir conservatoirement, faute d'exécution de la sentence, le navire Osiris

..] , ont formé le pourvoi n° N 18-25.659 contre le jugement rendu le 16 octobre 2018 par le conseil de prud'hommes de Vienne (section activités diverses), dans le litige les opposant à la société Osiris

que le tribunal de commerce de Morlaix, saisi par l'assureur et le réassureur du navire, a condamné la GIE Sofrexoeuf au paiement d'une indemnité envers eux ; que la saisie conservatoire du navire " Osiris

341-4 du code de la consommation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte authentique du 12 juin 2007, la caisse régionale de Crédit agricole du Languedoc (la banque) a consenti à la SCI Osiris

cadre de la station d'épuration, car si la partie aqueuse résultant de l'opération d'évapo-concentration finit dans cette station, ladite opération n'est pas réalisée par la société, mais par le GIE Osiris

sur le compte rendu de ses actions promo qui avaient été demandé à tous les chefs de secteurs au 30 août 2012 alors que seul Monsieur X... n'avait pas remis son compte rendu via le système interne Osiris

SUSCEPTIBLE D'ETRE QUALIFIEE AVEC SEVERITE, QU'EN CE QUI CONCERNE LE DEUXIEME GROUPE DE PROPOS, LE RAPPROCHEMENT DES TERMES " ON VOUS VOLE" ET D'UNE ALLUSION AUX "VALETS POLITIQUES" QUI DEPOSSEDERAIENT LES OSSOLOIS

n'est mentionné que le montant versé par le Conseil général directement à la personne doit être remis à l'établissement ; que par ailleurs les consorts X... fournissent un tarif établi par les Jardins d'Osiris