sur l'ensemble de la période, plus de 66 % des personnes retenues ont connu une promotion inférieure ou égale à la sienne ; que Jean-Claude B..., embauché le 8 septembre 1975 en qualité de tourneur OS2

en paiement de diverses sommes ; qu'après le dépôt du rapport de l'expert désigné par le tribunal de commerce, la société OSM a, le 16 juillet 1984, assigné un nouvelle fois M.

Y..." ; alors que, d'autre part, la cour d'appel s'est à nouveau abstenue de réfuter le motif des premiers juges, selon lequel "les seuls éléments fournis par la SA Osi émanent de ses services et ne peuvent

tout, c'est à cela qu'on le reconnaît », et d'injure publique commise envers un citoyen chargé d'un mandat public la phrase « Il ose tout, c'est à cela qu'on le reconnaît. » ; qu'en obligeant la partie

observait que les modifications sollicitées excédaient les possibilités légales de révision du marché, un second appel d'offres a été lancé en mai 2000, sur la base d'un devis élaboré par la société OSB

L 'OSP (organisation des services aux patients) est le vecteur principal de "capture "des nouveaux patients.

X... a été engagé le 29 mai 1989, en qualité de responsable de planification et de gestion, par la société Ose, société holding d'un groupe comprenant les sociétés SFATD, SNIC, Phinelec et SFIG-SIGMA ;

J..., domiciliés [...] , 5°/ à l'association PMP de l'Ose, dont le siège est [...] , 6°/ au président du conseil de Paris-[...], domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OSF Coemet, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

La seconde OSR ayant récolté le plus de voix se verra elle attribuer 1 délégué-e syndical-e supplémentaire. » 12.

moyen unique : Attendu que la commune de Saujon, qui n'avait pu recouvrer le montant de la condamnation prononcée par la juridiction administrative à l'encontre de la société Ouest sport industrie (OSI

et la mise en oeuvre de campagnes publicitaires pour l'ensemble des franchisés ; qu'alléguant une inexécution du contrat, la société Chauffaclim a dénoncé celui-ci le 28 octobre 1993 ; que la société OS

d'accusation n'a caractérisé à l'encontre de l'inculpé aucun acte de violence, de contrainte ou de surprise, et n'a retenu la qualification de viol que parce que les parties civiles ont déclaré ne pas avoir "osé

Pierre Joseph Y... et Arcadi Gaydamak, des sociétés ZTS OSOS et X...

X... à la société Ost ; qu'il a conclu à la compensation entre cette somme et la créance non contestée invoquée par l'assureur ; Attendu que, pour débouter M.

Pierre-Joseph Y... et Arcadi Gaydamak, des sociétés ZTS-OSOS et X...

Pierre-Joseph Y... et Arcadi Gaydamak, des sociétés ZTS-OSOS et X...

financière de ces agents soumis aux mêmes règles statutaires et s'ils ne se trouvaient pas dans une communauté de travail et d'intérêts avec les agents directement employés par la banque, dont certains "OSD