dans les termes suivants : "c'est dans ce cadre que nous avons pris l'initiative de venir vous voir pour éclaircir la situation du tractopelle JCB qui avait été déposé en réparation dans l'entreprise Otema

Jean-Jacques X... à rembourser à la Caisse primaire d'assurances maladie du Val-de-Marne, dans la limite des 3/ 4, les arrérages échus et à échoir des rentes versées par la Caisse aux ayants droit d'Othman

; " en ce qu'il ressort du procès-verbal qu'il a été donné lecture d'une lettre de Rachid Y..., témoin acquis aux débats, et qu'il a été versé au dossier une plainte de Rachid Y... à l'encontre d'Ottmann

accessoires, alors, selon le moyen : 1 / qu'elle faisait valoir que les similitudes constatées étaient justifiées par le fait que la société TMB comme la société AVTS avaient pris pour modèle la norme OTAN

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [S] Pourvoi n° : R 22-21.653 Demandeur(s) : l'Association cultuelle Othmane Ibn Affane de Mantes la Jolie Avocat(s) : la SCP Nicolaÿ

maladie de l'Essonne a notifié à Mme X... son refus de prendre en charge les frais de transport exposés par cette dernière, entre le 1er septembre 2008 et le 31 août 2009, pour permettre à son fils, Othman

FRANCE", ETAIT LE CORRESPONDANT DE LA BANQUE OTTOMANE D'ISTAMBUL DANS LE CADRE DES IMPORTATIONS EN FRANCE DE MARCHANDISES FAITES PAR LA FIRME TURQUE FIKRI BARUT AU PROFIT DE TEXILRAMA, QU'AU DEBUT DE 1975

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque GRINDLAY OTTOMANE, actuellement dénommée GRINDLAYS BANK, dont le

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris,12 février 2014), que lors d'un projet de construction d'infrastructure de communications en Afghanistan confié par l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (l'Otan

Otmane X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 15 février 2018, qui, dans l'information suivie contre le deuxième des chefs de complicité d'opposition aux

Othman Z...     , contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLÉANS, en date du 17 février 2017, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment, des chefs

Othman Z..., 2°/ Mme Hafda A..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1995 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), au profit : 1°/

Abderrahim Y..., tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant de ses enfants mineurs Adam et Othman Y..., - Mme Fouzia Y..., - M. Achraf Y..., - M.

Othmane A..., demeurant ..., V - Sur le pourvoi n P 93-40.243 formé par M. D... Ezzine, demeurant ..., VI - Sur le pourvoi n Q 93-40.244 formé par M. B...

nuit du 27 au 28 avril 2018, un rassemblement de plusieurs milliers de personnes, nommé "Tecknival 2018 - 25ème anniversaire" , a eu lieu, sans déclaration préalable, sur l'ancienne base aérienne de l'OTAN

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Othmane X..., demeurant à Laval (Mayenne), ..., appartement 580, en cassation d'un arrêt rendu le

NULLITE DE MARIAGE, EN SOUTENANT, CETTE FOIS, QUE LE PRETRE CATHOLIQUE AURAIT ETE INCOMPETENT POUR PROCEDER A LA CELEBRATION, DU FAIT QUE LE REGIME DES CAPITULATIONS N'AURAIT PAS ETE APPLICABLE AUX OTTOMANS

Othman X..., demeurant ..., 2°/ la société X... et compagnie, société en nom collectif, dont le siège social est à Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987 par la