Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 résultats pour « PELLEGRINI était »
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EXTRAIT
Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50
Code de la sécurité sociale
- Rupture musculaire complète (triceps, adducteurs, etc.) 10 à 15 - Maladie de Pellegrini Stieda (à évaluer selon les séquelles fonctionnelles) - Rupture du tendon rotulien ou quadricipital : Non réparée 30 Réparée (à évaluer selon le déficit fonctionnel
LEGIARTI000045121689
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Maladie de Pellegrini-Stieda, d'Osgood-Schlatter : - sans séquelle fonctionnelle ; I 1 à 2 - avec séquelles, selon la gêne fonctionnelle. I 3 11.