Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement et à 5 ans d'interdiction

Patrice du Y..., demeurant ..., 5°/ de M. Antoine du Y..., demeurant ..., 6°/ de M. François du Y..., demeurant ...

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 7 décembre 2005, qui a rejeté sa requête en rectification d'erreur matérielle ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 novembre 2004, qui, notamment, pour publicité de nature à induire en erreur, les a condamnés, chacun, à 20 000 euros

impôts, fait signifier à la SCI, respectivement les 5 juillet et 1er septembre 2000, un commandement de payer et un avis à tiers détenteur, l'un et l'autre annulés le 30 août 2000 par le trésorier-payeur

X..., alors, selon le moyen, que le conseil de prud'hommes a statué "ultra petita", la caisse de congés payés étant l'organisme payeur de cette somme ; Mais attendu qu'il ne résulte ni des énonciations

Cyril, - W...Marcel, - XX...Régis, - YY...EJoël, - ZZ...Claude, - AA...Thierry, - BB...Régis, - CC...Patrice, - DD...Lionel, - EE...Jean-Claude, - FF...

frais" figurant sur l'emballage, exposent que le cartonnier a fait disparaître les manchettes en gros caractères mais omis d'enlever le qualificatif "fraîches"utilisé à deux reprises dans le texte en petits

Patrice, - Z...

Patrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 25 avril 1991, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre A..., Antoine C..., et la société BETON

Z... lui a bien rendu visite avec ses parents postérieurement a décembre 1998 ainsi qu'en atteste Patrice X... qui précise qu'il lui a fait visiter la nouvelle maison d'Allegre ; la manière dont Hélène

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 28 octobre 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

société Barbara X... a poursuivi la société MHT en contrefaçon d'un modèle de tricot créé en 1999, décrit comme un tee-shirt sans manches, caractérisé par un col rond et la présence sur le devant de petits

A..., et son petit-fils, M. T... A... ; qu'invoquant des fautes qu'il aurait commises dans l'exercice de ses missions de syndic, M. Q... P... et Mme E...

de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la prévenue coupable de vol d'une somme d'environ 3 000 francs, représentant la recette des marchés, au préjudice de la commune de Petit-Quevilly

attaqué a déclaré Céline X... coupable de non-représentation d'enfant, pour avoir, du 1er août au 24 octobre 2001, refusé indûment de représenter sa fille Chloé née le 10 mars 1996 à son père Jean-Patrice

O... l'attirait vers lui et l'embrassait ; que la petite fille de 8 ans, 8 ans et demi, qui suivait ainsi son animateur auquel elle était habituée à obéir, ne pouvait qu'être surprise d'être embrassée

A... l'isolait des deux autres et montait dans sa chambre où il fallait qu'elle se mette à quatre pattes, tête vers le mur ; qu'il lui touchait les fesses avec son pénis et le glissait entre ses fesses