Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 15 mars 2002, qui, pour enlèvement et séquestration suivie d'une libération avant le 7ème jour et violences, l'a

Z..., qui, après avoir franchi le signal "stop" situé sur sa droite, débouchait d'une voie privée ; que les deux conducteurs ont été blessés et leurs véhicules endommagés ; que le père de Patrick Z...

ses dénégations ; qu'il s'est donc également rendu coupable de non-assistance à personne en danger ; que les témoignages de Véronique B..., de Patrick E... et M.

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 18 septembre 1997, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Z... pour délit de blessures involontaires

, susceptibles de justifier l'agressivité qu'ils avaient manifestée ab initio ; qu'en conséquence, l'enquête n'avait pas permis d'établir que la victime avait pu, à un moment donné, représenter un danger

pour la sécurité des personnes ; qu'en se bornant à énoncer que François X... nourrissait des griefs à l'égard de Patrick A..., que de l'essence a été retrouvée dans un bidon placé dans un véhicule dont

Patrick, - Z... Hervé, - A...

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 mars 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Michel X... des chefs

A... , mis en examen dans la présente affaire des chefs de complicité d'assassinat et non-assistance à personne en danger ; qu'au moment de sa disparition, Patrick A...

d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 6 février 1997, qui, pour blessures involontaires dans le cadre du travail et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs, a condamné Patrick

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 avril 2000, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant déclaré irrecevable sa

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1999, qui, pour délit de blessures involontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec

L'ENVIRONNEMENT (MNLE), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 14 octobre 2004, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Serge E..., Patrick

Claude-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 9 octobre 1997, qui, pour délit de fuite, mise en danger d'autrui et contravention au Code de la route, l'a condamné

Patrick, en son nom personnel et en sa qualité d'administrateur légal de ses filles mineures Stéphanie et Aurore Y..., - X...

Patrick, - F...

le véhicule qu'elle était censée suivre, de l'autre côté de la zone blanche séparative lorsque le véhicule de Véronique Y... avait suivi le bus sur la voie rapide ; que le choc avec le véhicule de Patrick

Patrick X..., intitulé "Conte paysan médiéval" et sous-titré "La victoire de l'ogre", M. Henri A..., maire de la commune de Plagne, son épouse, Mme Lucie A..., et leurs deux enfants, M.