Codes de loi français
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10 résultats pour « Patrick JAÏS »
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EXTRAIT
Article 2
Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.
Article 1
services qui s'y rattachent : ― le canal de Marseille au Rhône entre Marseille et le rocher des Trois Frères, y compris le tunnel du Rove, le chemin de halage et les darses de Marignane ; ― le pont ferroviaire des Florides à Marignane et le pont de Jaï
Article 2
Patrick Fridenson (CFDT). Marie-Claude Charrier-Simonneaux (CGT). Gérard Marouze (CGT). Jean Omnes (CGT). Anne Burande (FEN). Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU).
LEGIARTI000020996899
Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard
LEGIARTI000033889918
Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante). Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants) : M.
Article Annexe
. : 23, Homorez (Patrick).
Article Annexe 1
Patrick Tranchand, La Treille-Est, 69280 Fleurie. 10261 6 mai 2008 CUMA des Hauts de Salm. Chez M. René Marchal, 2, La Petite Fourrière, 88210 Belval. 10263 6 mai 2008 Union des CUMA Lapurdi-Ségala.
Article Annexe I
phocéenne de travaux maritimes et industriels, établissements de La Seyne, 67, chemin Jean-Marie-Fritz, 83500 La Seyne : de 1961 à 1997 ; Société Soprema étanchéité, 5, impasse Mourre, BP 786, 84036 Avignon Cedex : de 1944 à 1972 ; Technisol, route du Jaï
Article Annexe II
Etablissement Mougin et Basle/SICCNA/ACM/Saint-Malo naval/Menuiserie malouine, 9, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo, puis 34, quai Garnier-de-Fougeray, 35400 Saint-Malo : de 1950 à 1997 Etablissement Patrick ALLANIC - ZI du Moros, 29900 Concarneau
Article annexe I (suite)
c) 814 Piège métallique rectangulaire (19 x 17 cm) à déclenchement par une palette d'un bras qui soulève le lacet. 13 Patrick Vuilloud, Chavanod (74). Ouverture : 17 x 13 cm. Palette : 6,5 cm.