Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 résultats pour « Pellerin »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 9
Le canton n° 8 (Beaufort-en-Anjou) comprend les communes suivantes : Baugé-en-Anjou, Beaufort-en-Anjou, Les Bois d'Anjou, Mazé-Milon, Noyant-Villages, La Pellerine.
Article 215.39
Navires à passagers effectuant des transports spéciaux Les navires à passagers qui effectuent des transports spéciaux, notamment de pèlerins, doivent répondre aux dispositions du règlement international en vigueur sur les emménagements à bord des navires
Article 3
Mercœur, Monceaux-sur-Dordogne, Neuville, Reygade, Rilhac-Xaintrie, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre, Saint-Geniez-ô-Merle, Saint-Hilaire-Taurieux, Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Julien-le-Pèlerin
Article 221-III/02
navires déterminés qui, au cours de leur voyage, ne s'éloignent pas plus de 20 milles de la terre la plus proche. 2 Dans le cas des navires à passagers qui sont utilisés pour des transports spéciaux d'un grand nombre de passagers, comme le transport de pèlerins
Article 210.9
telles que la suppression d'une superstructure entraînant la modification du franc-bord assigné ; c) Aux navires à passagers servant au transport d'un grand nombre de passagers sans couchettes lors de voyages de nature particulière, tels que des pèlerinages
Article Annexe
Faucon pèlerin, faucon hobereau, épervier, autour : volière à parois latérales opaques de longueur : 5 mètres ; largeur : 3 mètres ; hauteur : 2,5 mètres ; Autres rapaces : volière de longueur : 4 mètres ; largeur : 3 mètres ; hauteur : 2,5 mètres.
Article 221-II-1/01
de cet État qui, au cours de leur voyage, ne s'éloignent pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche. 5 Dans le cas de navires à passagers qui sont utilisés pour les transports spéciaux d'un grand nombre de passagers, comme le transport de pèlerins
Article Annexe
FALCONIDAE Faucon crécerellette Faucon émerillon Faucon d'Eléonore Faucon pèlerin Falco vespertinus Falco naumanni. Falco columbarius. Falco eleonorae. Falco peregrinus. Faucon Kobez.
Article 1
Faucon pèlerin. Grigri. Falco columbarius. Faucon émerillon. Grigri. Gruiformes Rallidés. Gallinula chloropus. Poule d'eau. Poule d'eau à cachet rouge. Porphyrula martinica. Poule sultane.
LEGIARTI000039342693
Le reste sans changement) Cour d'appel de Rennes (Sans changement) Loire-Atlantique Nantes Nantes Cantons d'Aigrefeuille-sur-Maine, Ancenis, Bouaye, Carquefou, Châteaubriant, Clisson, Derval, La Chapelle-sur-Erdre, Le Loroux-Bottereau, Le Pellerin
LEGIARTI000050672762
de Loire Eure-et-Loir 2022_LOT3_ZN_28_02 Saint-Laurent-la-Gâtine BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 591274 6844661 2022_LOT3_ZN_28_06_S1 1 2023_02_28-02 Centre-Val de Loire Eure-et-Loir 2022_LOT2_ZN_28_01 Commune nouvelle d'Arrou (St Pellerin
Article 221-II-2/1
son État qui, au cours de leur voyage, ne s'éloignent pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche. 4.2 Dans le cas de navires à passagers qui sont utilisés pour des transports spéciaux d'un grand nombre de passagers, comme le transport de pèlerins
Article Annexe
44089 Malville. 44090 La Mame. 44094 Mauves-sur-Loire. 44097 Mesquer. 44101 La Montagne. 44102 Montbert. 44103 Montoir-de-Bretagne. 44109 Nantes. 44114 Orvault. 44116 Paimboeuf. 44119 Paulx. 44120 Le Pellerin
Article Annexe
Sur cette terre d'accueil, ils s'établissent et cultivent la vigne aussi bien pour l'office divin que pour le réconfort des Croisés et des pèlerins de passage sur le chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle.
LEGIARTI000021809793
Saint-Martin-le-Bouillant, Saint-Martin-le-Hébert, Saint-Maur-des-Bois, Saint-Maurice-en-Cotentin, Saint-Michel-de-la-Pierre, Saint-Michel-de-Montjoie, Saint-Nicolas-de-Pierrepont, Saint-Nicolas-des-Bois, Saint-Ovin, Saint-Patrice-de-Claids, Saint-Pellerin
Article Annexe II
Tacaud/capelan X X X X Poissons pélagiques Cetorhinus maximus Requin pélerin X X X X Lamna nasus Requin-taupe commun X X X X Espèces pélagiques listées dans le tableau 2 au titre du descripteur 3 Poissons démersaux Argentina spp.
Article Annexe
Basse-Goulaine, Bouguenais, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Couëron, Indre, La Montagne, Nantes, Orvault, Le Pellerin, Rezé, Saint- Herblain, Sainte-Luce-sur-Loire, Saint-Jean-de-Boiseau, Saint-Sébastien-sur-Loire, Sautron, Les Sorinières, Thouaré-sur-Loire
LEGIARTI000050672758
ORANGE/SFR Le Bourg 697435 6652938 2022_LOT3_ZN_18_04_S1 1 La croix Montbrot 698880 6653461 Le Fourneau 697615 6654570 Les cachons 699425 6654420 2023_01_28-01 Centre-Val de Loire Eure-et-Loir 2022_LOT2_ZN_28_01 Commune nouvelle d'Arrou (St Pellerin
Article Annexe I
Loire-Atlantique Pellerin (Le) Inondations et coulées de boue 28/10/2023 29/10/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols
Article Annexe II (suite)
Service technique de l'outillage des ateliers et centre d'activité de la réparation navale et du dragage du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire, 9, quai des Coteaux, BP 7, 44640 Le Pellerin.