Codes de loi français

Article 4

Le siège social est établi à : 9, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.

Article 4

Le siège social est établi à : 15-17, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.

Article 12

Les pièces de collection sur Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint Louis au sein de la collection " De Clovis à la République, 1 500 ans d'histoire de France ".

Article 1

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de la protection judiciaire de la jeunesse, sis 45, rue Saint-Philippe, 06100 Nice.

Article 1

Il est créé un service territorial de milieu ouvert dénommé "STEMO Toulouse Saint-Exupéry" à Toulouse sis 145, avenue de Muret, 31300 Toulouse.

Article 1

L'arrêté du 3 mars 2000 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des habilitations délivrées aux personnels du 3e régiment du matériel de Muret est abrogé.

Article 3-1

Les distinctions faisant l'objet du présent arrêté se matérialisent par l'attribution d'une médaille en biscuit de porcelaine dont la création a été confiée à l'artiste Philippe Favier et la réalisation à l'Etablissement public Cité de la céramique-Sèvres

Article 2

: : Philips : Assembleur. : : Siemens : Assembleur. : : Univac : Assembleur. :

Article 1

: : Philips : M.M.S., M.P.S., B.S. 1000. : : Siemens : O.S., D.O.S.. : : Univac : E.X.E.C. VIII, O.S.. :

LEGIARTI000006699968

Union pour la défense de la santé mentale du Val-de-Marne. 31 décembre 1994 Centre hospitalier spécialisé Les Murets. Clinique chirurgicale mutualiste de Reims. 30 juin 1991 Centre hospitalier et universitaire de Reims.

Article 2

Philippe Brocard, adjoint du directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre, les décisions relatives à l'habilitation des agents du groupement à connaître des informations et supports classifiés aux

Article 2

Brion, Le Buisson, Chauchailles, La Fage-Montivernoux, La Fage-Saint-Julien, Fournels, Grandvals, Les Hermaux, Marchastel, Les Monts-Verts, Nasbinals, Noalhac, Peyre en Aubrac, Prinsuéjols-Malbouzon, Recoules-d'Aubrac, Saint-Juéry, Saint-Laurent-de-Muret

LEGIARTI000042116282

Philippe Froissard ;

Article 1

Saint-Léger-de-Balson, Saint-Magne, Saint-Symphorien, Le Teich, Le Tuzan, dans le département de la Gironde ; Argelouse, Belhade, Brocas, Callen, Commensacq, Garein, Labouheyre, Labrit, Lencouacq, Luglon, Luxey, Mano, Moustey, Pissos, Sabres, Saugnacq-et-Muret

Article 2

être ajoutés pour chaque outil de mécanisation permettant de libérer de la main d'œuvre (pailleuse, distribution de concentrés automatique, salle de traite permettant de traire en moins de 2 heures…) dans la limite de 320 chèvres par UMO : - AUCHAPT Philippe

LEGIARTI000039342696

Haute-Garonne Toulouse Toulouse Ressort des tribunaux judiciaires de Muret et de Toulouse. Saint-Gaudens Saint-Gaudens Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Gaudens. (Le reste sans changement.) (Le reste sans changement.)

Article 90

Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand de ROCHAMBEAU Docteur Philippe

Article 1

Dans le département des Landes : Argelouse, Arue, Belhade, Belis, Brocas, Cachen, Callen, Canenx-et-Réaut, Commensacq, Garein, Labouheyre, Labrit, Le Sen, Lencouacq, Luglon, Luxey, Maillères, Mano, Moustey, Pissos, Sabres, Saugnac-et-Muret, Solférino,

Article 4

pavés autobloquants et des dalles de circulation en béton Poser des bordures et des caniveaux Construire des ouvrages de petite maçonnerie de voirie et d'aménagement urbain en béton et mettre en place des éléments préfabriqués (dallages béton, murets

Article 3

Corcuff (Philippe), maître de conférences (Sud éducation).