Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 12 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... et Philippe Z..., des chefs de diffamation

Philippe, contre l'arrêt de cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 2002, qui, pour contravention de violences, a confirmé le jugement l'ayant condamné à 2 000 francs d'amende

Philippe - Y...

ayant occasionné des blessures à Alain C... et résultant d'une inobservation des dispositions de l'article L. 231-1 (lire L. 233-3) du Code du travail ; "aux motifs que les déclarations du témoin Philippe

DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET d'ALSACE, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 26 septembre 2001, qui a renvoyé Philippe

pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé la réparation du préjudice économique subi par les ayants droit de Philippe

Philippe C... en me disant "J'ai pris toutes les dispositions. Tu vas rencontrer Philippe C... et tout va bien se passer pour toi.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 19 juin 1997, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 15 mois d'emprisonnement avec sursis, a prononcé à leur encontre

Le magasin dirigé par la salariée passait sous l'enseigne Tati. 4.

cassation, pris de la violation des articles 222-19 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Philippe

qu'en revanche, les traces relevées sur les lieux de l'accident survenu dans une longue courbe permettaient de situer le point de choc sur la voie de circulation du véhicule Citroën conduit par Jean-Philippe

Philippe, - Y...

Y... la somme de 7 000 francs à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que Philippe X... ne conteste pas les violences qui lui sont reprochées sur Pascale Y... dans le contexte qu'il a rappelé

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2003, qui, pour recel aggravé, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ;

qui, pour coups ou violences volontaires commis à l'aide ou sous la menace d'une arme ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail personnel supérieure à huit jours sur la personne de Pascal

. ; Jean-Pierre Z... ne se souvient pas qu'il ce soit passé un incident dans son bar, le 1er mars 2000, tandis que Stéphane Y... soutient, qu'arrivé dans le bar avec son ami Philippe A..., il a été pris

Z... et Jean-Philippe A... du chef de complicité de prise illégale d'intérêts reprochés à Jean-Louis X... ; "aux motifs, d'une part concernant Pascal Z..., qu'aucun acte positif ayant facilité la commission

Philippe, - X...