tour de piste alors qu'ils étaient sur la ligne de départ, ils n'ont en aucun cas pu se rendre compte de l'importance de l'arrosage et de la modification de l'état du terrain qui en est advenue ; que Philippe

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Talens

Le Tallec, rapporteur ; M. Defontaine, conseiller ; M.

Philippe, - Y...

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur

Philippe Y..., demeurant ... (Yvelines), 4 ) M. Jean-François Z..., demeurant ... (Yvelines), 5 ) M. Gérard A..., demeurant ... (Yvelines), 6 ) M. Bruno B..., demeurant ...

Philippe, gérant de la société à responsabilité limitée LE MEMPHIS, ...

Philippe E... et de la société anonyme Philippe E..., défendeurs à la cassation La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,

n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs adoptés, relevé que les procès-verbaux de constat attestaient uniquement de l'existence d'un talus

Philippe C..., demeurant ...

Olivier X..., 2°/ Mme Nathalie Y..., épouse X..., domiciliés [...] , 3°/ la société du Domaine du Fond Tailleur, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 8 mars

anonyme dont le siège est situé zone industrielle de la Glacière à Maisière-la-Grande Paroisse, Romilly-sur-Seine (Aube), agissant en la personne de son président-directeur général, Monsieur Jacques-Philippe

Philippe Y..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-François Z..., demeurant ..., 5 / de M. Gérard A..., demeurant ..., 6 / de M.

Philippe Y..., 2°/ de Mme Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

. (2ème) (Rhône), agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société STOUFF INTERNATIONAL, Monsieur X... ayant cessé ses fonctions a lui-même été remplacé par Monsieur Jean-Philippe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Philippe Y..., commerçant,

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Jean-Philippe Caston, avocat aux Conseils, pour le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...]

Philippe A..., demeurant à Poitiers (Vienne), ..., 2°/ de M.