Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 1996, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamné à 2 mois

supporter la charge financière ; qu'à l'origine, Antoine Y... a été employé pour le poste "manutention et tri de planches en usine" ; qu'il a donc été appelé pour le lavage d'un camion à titre ponctuel

Jean-Antoine, - X... Paul, - X...

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 29 septembre 2005, qui, pour outrage aggravé, l'a condamné à 6 000 euros d'amende, 5 ans d'interdiction des droits civiques

Julien, Pierre, Mathieu D..., demeurant villa Cala Serena, route du Cap à Miomo, Santa Maria di Lota (Haute-Corse), 7°) de M.

et de l'instruction charges suffisantes contre Antoine C... d'avoir, à Foce, et en tout cas dans le département de la Corse du Sud, le 8 mars 1996 et en tout cas depuis temps non prescrit, volontairement

Il ne peut en aucun cas s'agir d'une personne rentrant, une ou deux heures après les faits, dans une pièce dans lequel un homicide s'est produit ». 6.

Antoine, - Y...

Antoine, - La Société ATAMEC, civilement responsable, - Me Y..., administrateur au redressement judiciaire de ladite société, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème

X... et son épouse ; qu'il ressort des pièces produites par les intimés que les époux Antoine X...

Antoine, contre le jugement du tribunal de police de ROUEN, en date du 6 mai 2004, qui, pour non-respect du repos d'un apprenti un jour de fête légale, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 2003, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Antoine X... du chef d'abus

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2005, qui, pour détention d'images de mineurs présentant un caractère pornographique, l'a condamné

de M. le conseiller CHANUT, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CAVES SAINT-ANTOINE

Antonio, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 6 février 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui des chefs de fraude fiscale et

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 septembre 1996, qui, pour complicité d'abus de biens sociaux, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, et qui

Antoine Z... "dispose d une adresse postale ... (pièce n° 1)", d une domiciliation fictive à l étranger et en citant les seules coordonnées en France mentionnées sur lextrait d agenda de M.

X... pour les informer qu'il allait communiquer leur candidature à un relogement dans un appartement HLM en exécution d'une convention de relogement qu'il avait signée avec Antin résidences SA d'HLM ;