Z... sur le temps qui lui a fallu pour se rendre de la plage n° 2 à la plage n° 1, après le quart d'heure qu'il a passé à chercher personnellement l'enfant soit 20 à 25 minutes ; qu'après avoir procédé

selon l'arrêt attaqué (Rennes, 17 novembre 2017), que Mme I... a confié à la société Guiho, assurée par la société Groupama Loire-Bretagne (la société Groupama), la réalisation d'une piscine et de sa plage

Si l'employeur demande au salarié de venir travailler pendant cette plage de non-disponibilité, le salarié est en droit de refuser l'intervention sans que lui soit opposable le nombre de refus indiqués

d'horaires variables allant de 11 h 30 à 14 h 00, la distribution de tracts ne peut être effectuée pendant cette plage variable, qui correspond à la pause déjeuner et non aux heures d'entrée et de sortie

Selon l'article 26 de cet accord, en contrepartie à la mise en place du temps partiel modulé, pourra être indiqué au contrat de travail du salarié le principe d'une plage de non-disponibilité du salarié

destruction que de l'instrument ayant servi à commettre le délit ; qu'à partir du moment où elle a retenu le prévenu dans les liens de la prévention pour avoir proposé à la location des engins de plage

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 25 janvier 2005), que, par convention du 1er avril 1989, la société anonyme Hôtel de la plage

comportant le même niveau de rémunération, la même qualification et les mêmes perspectives de carrière que l'emploi initial et qu'au sein des établissements EDF et Gaz de France, l'appartenance à une plage

[V], auquel s'est substituée la société Maga, une promesse de cession des actions de la société Midi plage. 4.

horaire nocturne de toute faction commencée après minuit ; qu'en jugeant que la contrepartie salariale doit rester cantonnée à la plage horaire de 20 heures à 4 heures et en refusant de l'appliquer aux

horaire nocturne de toute faction commencée après minuit ; qu'en jugeant que la contrepartie salariale doit rester cantonnée à la plage horaire de 20 heures à 4 heures et en refusant de l'appliquer aux

prévisionnelles indicatives, les plages d'indisponibilité pour le personnel intervenant à domicile.

[E] [N] et [P] [N] [J] se sont rendus sur une plage de [Localité 1], à proximité d'une digue pour y pêcher en soirée. 3. Alerté par un ami , M.

(le vendeur) a vendu un chalet de plage à M. M...

dans la plainte et dans le mémoire des parties civiles, au motif erroné et en tout état de cause insuffisant selon lequel l'Etat ou la commune n'aurait pas d'obligation générale de surveillance des plages

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Camping de la plage

6.3.6. de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés tout en constatant qu'elles accomplissaient un travail de nuit, avec un nombre d'heures effectuées dans la plage

[N] [T], mandataire judiciaire, domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Plage des dunes , 2°/ au CGEA délégation régionale AGS du [Localité 4], unité déconcentrée