X... fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que, de première part, le rapport de contrôle du pont roulant n° 5 effectué par la société AIF les 16 et 17 septembre 1991

X... avant l'entrée sous le pont et avoir vu M.

B... et avoir participé aux négociations de vente à Yves A... ; que l'obligation de restitution des porcs après engraissement, est reconnue par les parties, quelle que soit la qualification juridique et

du pont roulant qui a coincé la victime entre la butée de celui-ci et une partie de la structure métallique de l'installation ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 5 mars 1991

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les arrêts déférés (Paris, 12 mai 2000 rectifié le 6 octobre 2000), que la société Pont

(société X...) a vendu à la société Jean Leduc (société Leduc) du tissu dont le fil de trame a été fabriqué par la société du Pont de Nemours international (société du Pont de Nemours) et transformé par

la société Breteault, dont le siège social est au Mans, commercialise, en autres activités, des peintures destinées aux automobiles; que parmi ses fournisseurs en peintures, se trouvait la société Du Pont

en récidive, et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs que, bien qu'autorisé par un arrêté préfectoral du 24 juillet 1987 à exploiter un ensemble de porcheries à Saint-Bihy ne comprenant que 2 890 porcs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pont-à -Mousson, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pont-à-Mousson, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

qu' à la suite de la fermeture de son établissement de Sotteville les Rouen la société Kiwi France a décidé de transférer l'ensemble des activités qui y étaient accomplies dans son établissement de Pont-Audemer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laiteries du Pont de Sauldre, dont le siège est ..., en cassation

factures mentionnent des adresses dans les IIIe, Ve, VIe, VIIe, VIIIe, XIIIe, XVe XVIe arrondissements ainsi qu'en banlieue (Montrouge, Les Ulis, Saint-Cloud, la Varenne Saint-Hilaire, Charenton le Pont

société Spie Batignolles, fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Maubeuge, 2 février 1990) de l'avoir débouté de ses demandes d'indemnités complètes de grand déplacement pour des ponts

(société Le Borgne) qui a confié le déplacement à la société des transports Mertz (société Mertz); que, le 9 juillet 1987, à l'occasion du passage du camion sous un pont, la marchandise a subi des avaries

dont Freddy Y..., intérimaire de l'agence Ecco, évacuaient des gravats au sous-sol du four à l'aide d'une benne pesant 1,8 tonne, attachée par quatre filins d'acier à un palan, lui-même accroché à un pont

un sureffectif de 459 truies par rapport au nombre maximal de reproducteurs autorisé ; que, selon les normes techniques professionnelles, une truie est réputée produire cinq fois plus d'azote qu'un porc

Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 2005) d'avoir fait droit à cette demande, alors, selon le moyen : 1 / qu'en affirmant que lorsqu'un jour de "pont