Codes de loi français

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11 résultats pour « Poulain »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe VI

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44 Cheval (lourd) 51 Jument seule 37 Jument seule (lourd) 44 Jument suitée 44 Jument suitée (lourd) 51 Poulain

Article 4

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Fiquefleur-Equainville, Folleville, Fontaine-la-Louvet, Fort-Moville, Foulbec, Fresne-Cauverville, Giverville, Heudreville-en-Lieuvin, La Lande-Saint-Léger, Lieurey, Manneville-la-Raoult, Martainville, Le Mesnil-Saint-Jean, Morainville-Jouveaux, Noards, La Noë-Poulain

Article Annexe V

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DÉNOMINATIONS DES MORCEAUX DE VIANDES DE POULAIN Filet. Noix (*). Noix pâtissière. Sous-noix. Quasi (*). Côte filet. Côte. Côte première. Côte seconde. Côte découverte. Bas de carré. Collier.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Poulain Industries. Précilec. Pronuptia de Paris. Quartz et silice. Réassurances - Corefi (Les). Roblot. Saga-Transports. Sanara. Sceta. Secre. Seine et Rhône. Setimeg. S.F.E.N.A. (Société française d'équipement pour la navigation aérienne).

Article 2

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Les équidés retenus pour le calcul du seuil d'éligibilité ne doivent pas être déclarés à l'entraînement au sens des codes des courses et doivent relever d'une des deux catégories ci-après : -poulains et pouliches âgés d'au moins 6 mois et au plus de

Article 4

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Par prélèvement effectué sur un poulain mâle au niveau de la fosse urétrale : dans la limite maximale de 150 F. Par prélèvement effectué sur une jument au niveau des sinus clitoridiens : dans la limite maximale de 80 F.

Article Annexe II

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Ces mêmes dispositions s'appliquent aux veaux et aux poulains, à l'exception de ceux accompagnant leur mère. 4.

LEGIARTI000051762357

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Chapitre VIII Production équine Sérum d'équidés hyperimmunisés contre les maladies néonatales des poulains dues aux colibacilles, salmonelles et pasteurelles. Sérum d'équidés hyperimmunisés contre la toxine tétanique. 5.

Article Annexe

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Chouday ; Condé ; Diou ; Dun-le-Poëlier ; Fontenay ; Giroux ; Guilly ; Issoudun ; Liniez ; Lizeray ; Luçay-le-Libre ; Menetou-sur-Nahon ; Ménétréols-sous-Vatan ; Meunet-Planches ; Meunet-sur-Vatan ; Migny ; Neuvy-Pailloux ; Orville ; Parpeçay ; Paudy ; Poulaines

LEGIARTI000021809793

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(La) Goulafrière, Grand-Camp, Heudreville-en-Lieuvin, (La) Lande-Saint-Léger, Lieurey, Malouy, Manneville-la-Raoult, Manneville-sur-Risle, Marais-Vernier, Martainville, Mélicourt, Montreuil-l'argillé, Morainville-Jouveaux, Morsan, Noards, (La) Noë-Poulain

LEGIARTI000050943833

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(36018) ; Buzançais (36031) ; Chabris (36034) ; Châteauroux (36044) ; Châtillon-sur-Indre (36045) ; La Châtre (36046) ; Clion (36055) ; Déols (36063) ; Éguzon-Chantôme (36070) ; Issoudun (36088) ; Levroux (36093) ; Neuvy-Saint-Sépulchre (36141) ; Poulaines