pouvait seul bénéficier, lui avait été envoyé par la poste alors que dans ses conclusions devant les prud'hommes il écrivait "le contrat a été passé en bonne et due forme signé le 17 octobre 1985 à Queyrac

annexé au présent arrêt : Attendu selon l'arrêt attaqué (Grenoble 10 novembre 1993) que les salariés en cause embauchés par l'entreprise C... en qualité de maçons, sont ensuite passés de l'entreprise Queyras

tous demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit de la société Le Chamois du vallon et du Grand Queyras

indication d'une césarienne en urgence pour présentation par le front plus anomalies du rythme cardiaque foetal ; que la cour d'appel a constaté ''que personne n'a songé à aller quérir

société le Verland, à laquelle a succédé le 1er août 1987 la société Sogest Coop, en qualité de responsable d'établissement, a été affecté au centre d'accueil touristique "la Chenaie" à Aiguilles-en-Queyras

UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR FIXE AU 27 JUIN 1967 LA DATE DE CONSOLIDATION DES BLESSURES RECUES PAR STORA, VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT QUEYROI

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 septembre 2005), que la société Charles Queyras

René X..., demeurant Queyrières, Saint-Martin-de-Queyrières, l'Argentière-La-Bessée (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1989 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile),

(Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme Rougon-Queyrel, dont le siège est ...

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Cap Queiros

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite du décès de Marc X... dans un accident de ski, son épouse et ses deux enfants ont engagé une action en responsabilité et en garantie contre la régie Queyras

[W] a été engagé par la société Charles Queyras TP (CQTP) située à [Localité 4], en qualité d'ouvrier professionnel, le 6 janvier 2012. 2.

n'avait pas, le 29 septembre 2009, date de l'exécution, poursuivi et obtenu l'accomplissement du formalisme requis, ne peut se prévaloir du transfert de propriété du terrain sis à Saint Martin de Queyrières

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'en 2005 et 2006, la société Queyras Environnement, dont M. Z... était le président directeur général, et M.

AYANT ETE HOSPITALISEE APRES LE DECES D'ARCENNATURY, QUERON ET CANUT, GENDRES DE CE DERNIER, S'APPROPRIERENT UNE PARTIE DES MEUBLES ET JETERENT LE RESTE ; QUE DAME X..., QUI ESTIMAIT LA VALEUR DU MOBILIER

à la société Sogea Provence, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], venant aux droits de la société Chantiers modernes sud, venant elle-même aux droits de la société Charles Queyras

DIDIER EST-IL COUPABLE D'AVOIR A VAUCHELLES-LES-QUESNOIS (SOMME), LE 4 NOVEMBRE 1976, FRAUDULEUSEMENT SOUSTRAIT UNE SOMME DE 6 070 FRANCS AU PREJUDICE DE LA DAME GABRIELLE Y..., VEUVE Z..., QUI EN ETAIT

°) L'Association dite EGLISE EVANGELIQUE REFORMEE, dont le siège est chez Monsieur Marcel C..., La Chalp-Arvieux (Hautes-Alpes), Château Ville Vieille ; 2°) L'Association d'ACCUEIL et d'ENTRAIDE DU QUEYRAS