Codes de loi français

Article 4

Le siège social est établi à : 9, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.

Article 4

Le siège social est établi à : 15-17, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.

Article D2122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 57

L'insigne officiel des maires aux couleurs nationales est conforme au modèle ci-après : " Sur un fond d'émail bleu, blanc et rouge portant " MAIRE " sur le blanc et " R.F. " sur le bleu ; entouré de deux rameaux de sinople, d'olivier à dextre et de chêne

Article D6222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 79

L'insigne officiel du président du conseil territorial aux couleurs nationales est conforme au modèle ci-après : Sur un fond d'émail bleu, blanc et rouge portant " président du conseil territorial " sur le blanc et " R.F." sur le bleu ; entouré de deux rameaux

Article D6322-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 75

L'insigne officiel du président du conseil territorial aux couleurs nationales est conforme au modèle ci-après : Sur un fond d'émail bleu, blanc et rouge portant " Président du conseil territorial " sur le blanc et " RF " sur le bleu ; entouré de deux rameaux

Article 6

Elle est suspendue par une bélière de même métal, composée d'un rameau d'olivier et d'une branche de chêne, à un ruban présentant au centre une bande bleue de 8 millimètres séparée de deux bandes rouges latérales larges respectivement de 6 millimètres

Article B

NUMÉRO VÉGÉTAUX OU PRODUITS VÉGÉTAUX DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER Ex 06.03 et ex 06.04 Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes pour bouquets ou ornements, frais.

Article 1

Lycopode à rameaux d'un an. Lycopodium clavatum L. Lycopode en massue. Osmunda regalis L. Osmonde royale. Polystichum aculeatum (L.) Roth Polystic à frondes munies d'aiguillons.

Article B

Ex 06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, pour bouquets ou ornements, frais ou secs (1). 07.01 à 07.09 Légumes et plantes potagères frais ou réfrigérés (1).

Article ANNEXE 33

- rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à la limite Est de la parcelle section DX n° 58 ; - limite Est de la parcelle section DX n° 58 jusqu'à la rue Jean-Philippe-Rameau

Article Annexe I

Lithodora prostrata Grémil à rameaux étalés. Littorella uniflora Littorelle à une fleur. Lobelia dortmanna Lobelie de Dortmann. Loeftingia hispartica Loeflingie d'Espagne. Lysimachia ephemerum L.

Article B

Toutes origines (2) Ex 06.02 Ex 00.03 Ex 08.04 Ex chapitre 12 Semences (1), racines ou parties souterraines, planta (1), boutures (1), greffons (1), feuillage, rameaux, fleurs, ou boutons de fleurs (c'est-à-dire tout matériel végétal à l'exception

Article Annexe 2

Loesel (Liparis loeselii) 1903 X X X X Sabot de Vénus (Cypripedium calceolus) 1902 X X X Plumbaginaceae Armérie de Soleirol (Armeria soleirolii) 1636 X Statice à rameaux

Article B (1)

aguacatae et perseae (1, 2) ; - Heilipus lauri (1, 2) ; Stenoma catenifer (1, 2) ; - Mouches des fruits (Anastrepha spp., Dacus spp., Ceratitis spp.) (1, 2) ; Pseudomonas purpurea syringae (2) ; - Scab (2) ; - Diplodia natalensis (chancre sur rameaux

Article Annexe I

Presl Lauraceae Camphrier, Laurier du Japon écorce, feuille, rameau, bois camphre, eucalyptol, safrole Cinnamomum cassia (Nees & T.Nees) J.Presl Lauraceae Cannelier de Chine écorce, feuille, rameau coumarine, estragole Cinnamomum verum J.

Article Annexe II

Chantiers Rameau/Rameau André : - rue de la Corderie, 56410 Etel : de 1964 à 1998.

Article Annexe

entre les rangs est inférieur ou égal à 2 mètres, et l'écartement entre les pieds sur un même rang est supérieur ou égal à 1 mètre, ou à 0,80 mètre sous réserve que les vignes soient taillées en taille courte, de façon à éviter le chevauchement des rameaux