AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dresser Rand, société anonyme, dont le

X..., ingénieur des ventes à la société Compagnie Ingersoll Rand (CIR), licencié pour faute lourde, fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 26 juin 2002) d'avoir retenu à sa charge une faute grave et

La société ADF-TIB a assigné la société Dresser Rand en annulation du contrat de sous-traitance et des actes subséquents et en fixation du juste prix de ses prestations.

Salomon, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société STCI, 6 / de la société anonyme AGF La Lilloise, aux droits de la société La Lilloise d'assurances, 7 / de la société anonyme Dresser Rand

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Etablissements Randy.

Rand ; que ce compresseur ayant été détruit par un incendie, la compagnie Allianz Via assurances, assureur du matériel (l'assureur), a indemnisé la société Diac de son préjudice et ainsi subrogée dans

2012, n° 10-26.773), que les 12, 15 et 19 octobre 2003, Mme [C], titulaire d'un diplôme d'accompagnateur de tourisme équestre, a accompagné trois randonnées organisées par le centre « Tende rando

X... a ouvert à la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Toulouse et du midi toulousain (la Caisse) un compte titre ; qu'il a acheté, le 7 septembre 1998, 200 000 actions de la société East Rand

Claude Z..., demeurant ... rand Quevilly (Seine-Maritime), 48/ de Mme Marthe Z..., demeurant ... rand Quevilly (Seine-Maritime), 58/ de M. Miguel B... A..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RAND, société anonyme dont le siège social est à Paris (3ème), ..., en cassation d'un arrêt

[H] a été engagé le 3 octobre 1978 en qualité d'adjoint au chef de fabrication par la société Montabert, devenue en 1994, filiale du groupe américain Ingersoll rand, puis en 2007 du groupe coréen

mort de l'un des époux ; que, par suite, l'action en divorce s'éteint par le décès de l'un des époux survenu avant que la décision prononçant le divorce ait acquis force de chose jugée ; Attendu que Randa

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Rand diffusion aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Rand

Z... et de la société Rand kar ULM, de Me Blondel, avocat de MM. X... et Y... et de l'Association des îles, prairies et marais de la Basse-Loire, les conclusions de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 13 JUILLET 1971) LA SOCIETE SPERRY RAND LIMITED, DONT LE SIEGE EST A LONDRES, EST TITULAIRE DU BREVET D'INVENTION FRANCAIS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rand, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Jean-Claude Y..., directeur du centre équestre du Domaine du Randier, demeurant Domaine du Randier à Ferrières-sur-Sichon, Le Mayet de Montagne (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1990

X... en qualité de journaliste rédacteur « pigiste » pour collaborer à l'édition du magazine dénommé « Passion Rando » publié par la Fédération française de randonnée pédestre jusqu'au début de l'année