CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 résultats pour « Resenthel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. Z

613724dacd58014677418e24

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

X..., au motif que les dirigeants de la société Résintel avaient "laissé la situation se dégrader et le passif prendre des proportions alarmantes", tout en constatant, d'une part, que la société Résintel

Source officielle
CC

soc

613723f3cd580146774104a7

Cassation

21 mars 2002

21 mars 2002

X..., ès qualité de mandataire liquidateur de la société anonyme Resintel, demeurant ..., 2 / du CGEA, dont le siège est ..., 3 / de l'AGS, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CC

civ3

607943329ba5988459c417ae

Cassation

12 novembre 1974

12 novembre 1974

L'ASSOCIATION ; QU'AUX TERMES DU SECOND, LE PRESIDENT DE L'ASSOCIATION SYNDICALE EST ELU PAR LE BUREAU, PARMI SES MEMBRES ; ATTENDU QUE POUR DECLARER RECEVABLES LES CONCLUSIONS PRISES DEVANT ELLE PAR REISENTHEL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01568

Cassation

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Est-ce quelque chose que vous ressentez ? Avez-vous affaire à des journalistes ou à des militants ?

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01191

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

N'hésitez pas à contacter votre directrice régionale si vous ressentez des difficultés dans l'accomplissement de vos fonctions (…).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300635

Cassation

28 mai 2013

28 mai 2013

. 16), Madame Y...faisait valoir que : « il est manifeste que depuis plusieurs années, il existait des infiltrations qui ont provoqué l'effritement du mur ; l'échange de courriers produit par Mme Régentelle-même

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01163

Cassation

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Lors de l'entretien vous avez adopté un profil certes plus modeste, niant les faits fautifs et votre démarche que vous savez inacceptable bien sûr, mais ajoutant que vous ressentiez une prétendue hostilité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00107

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Nous avons été fortement surpris de vos refus motivés essentiellement par le fait que vous ressentiez cette nouvelle répartition des tâches comme dévalorisante. (...)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00829

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

pouvoir faire valoir ses droits à retraite, en suite de cette réunion l'employeur écrivait au salarié : « au cours de cette réunion nous vous avons présenté plus en détail les difficultés que vous ressentez

Source officielle