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190 résultats pour « Ribera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372310cd58014677404ebc

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Ribeiro Y..., les conclusions de M.

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300489

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Park et BNP immobilier font grief à l'arrêt d'annuler la vente, de condamner la société Mandelieu Riviera Park à payer à M.

Source officielle
CC

comm

61372286cd580146773fe06e

Cassation

6 juin 1995

6 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Offset Riviera, société à responsabilité

Source officielle
CC

civ3

61372310cd58014677404efc

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

Raymond Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Riviera, MM.

Source officielle
CC

civ3

6137246bcd58014677415587

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

Victor Hugo 1 et 2, filiales de la société en nom collectif de Saint Pray, ont acquis divers immeubles par l'intermédiaire de la société cabinet Ribereau ; que la revue immobilière "la lettre M2" a publié

Source officielle
CC

civ1

6137245dcd58014677414e35

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les sociétés Daniel X... conseil et Cabinet Gérard Ribereau exercent la même activité

Source officielle
CC

soc

613722cecd58014677401b5d

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arricau Fourcade Ribière, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
CC

soc

61372411cd58014677411d90

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

Attendu que Mme X..., engagée en qualité de caissière le 11 janvier 1969 par la société des Grands magasins des Galeries Lafayette, aux droits de laquelle se trouve la société des grands magasins "à la riviera

Source officielle
CC

comm

61372274cd580146773fd309

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1993 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1 / de la société en commandite simple Editions Riviera

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200038

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

est [...]                                                , contre un arrêt rendu le 28 juin 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société La Riviera

Source officielle
CC

soc

613720fbcd580146773f001c

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

(Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre sociale), au profit de la société anonyme "NORD RIVIERA", Transports PAVESI et fils

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207aa

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

civiles de leurs demandes ; "alors, d'une part, que les experts désignés dans le cadre du supplément d'information ordonné par la chambre d'accusation, le docteur Z... et les professeurs Hureau et Ribet

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740c9d4

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Grands Magasins "A La Riviera" (Etablissements Paris et Nice), dont

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce4e

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 2, 331 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'aux termes des arrêts civil et pénal du 19 septembre 1990, Ribet

Source officielle
CC

soc

61372339cd580146774070f4

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Ribeiro Y..., salarié de la société CTBM, a été licencié pour motif économique par lettre du 8 novembre 1993 ; Attendu que la société CTBM et M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300216

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

G... est domicilié professionnellement à son domicile personnel donc au sein de la résidence La Riviera.

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CC

cr

61372580cd5801467741e4eb

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

, L. 228-26 du Code rural et de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a, par confirmation du jugement entrepris, déclaré Ribière

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f766f

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Collégiale à Six-Fours (Var) en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre section A), au profit de : 18) la société à responsabilité limitée Prim Ribet

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CC

soc

613721eacd580146773f8b4d

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

(Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1991 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Riviéra 2 000, dont le siège est ...

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CC

soc

613722c3cd5801467740128f

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

valoir que, le 21 mars 1991, le docteur Y... avait précisé que Marcel X... était décédé d'une dissociation électromécanique favorisée par un état respiratoire très précaire, et que le professeur de Riberolles

Source officielle