X... faisait valoir que résidant à Paris, il était gravement malade et devait subir des soins de longue durée, ce qui l'empêchait de respecter l'obligation de se présenter tous les quinze jours à Richelieu

le siège est ..., en cassation de deux jugements rendus les 1er décembre et 15 décembre 1995 par le tribunal de grande instance de Draguignan (audience des criées), au profit : 1°/ de la société Richelieu

fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré : Arlette Z..., coupable d'abus de confiance commis de 1977 à 1982 au préjudice des SCI Le Plessis, La Barraudière, Le Hameau du Plessis et de Richelieu

D..., salarié de la société Richert ayant réalisé la finition de la trémie d'où était tombé M.

abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Richelieu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Richert matériel, dont le siège

examiner les documents produits par le SDEM pour démontrer la réalité de son activité syndicale sur le site parisien ainsi que l'influence acquise auprès d'un nombre significatif de salariés des AGF Richelieu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Laboratoires Richelet, société anonyme, dont le siège est ...,

, dont le siège est à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 14, place Félix Baret, 2°/ le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Le Richelieu", dont le siège est à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône)

00-41.181, P 00-41.182, Q 00-41.183, R 00-41.184, S 00-41.185, T 00-41.186, U 00-41.187, V 00-41.188, W 00-41.189, X 00-41.190, Y 00-41.191, Z 00-41.192 et A 00-41.193 formé par la société Phénix Richelieu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme d' HLM Richelieu, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'HLM Richelieu, société anonyme, dont le siège est ...,

Jean-Louis Y..., demeurant ..., ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au profit de la société d'HLM Richelieu

, société anonyme dont le siège social est ... (1er), défenderesse à la cassation ; La société d'HLM Richelieu a formé, par un mémoire déposé au greffe le 16 décembre 1993, un pourvoi incident contre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Phénix Richelieu, venant aux droits de la société Eris restauration,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HLM RICHELIEU, dont le siège est à Paris (1er), ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société C3B Le Richelieu, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Habitations à loyers modérés (HLM) Richelieu, dont le siège